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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre
63c2571d0bfda47c900761f3
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Sur la clause de non garantie opposée par la société Abeille Iard et santé La société Abeille Iard et santé oppose une non-garantie tirée du caractère inhabituel de la technique employée par la société
Source officielleciv2
613723cdcd5801467740e5d2
6 décembre 2001
6 décembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Abeille vie, société anonyme d'assurances dont le siège est
Source officielleMISE EN DELIBERE - CHAMBRE 1
69e22f40cdc6046d47918e07
2 avril 2025
2 avril 2025
En conséquence, de que qui précède, le Tribunal juge que l'action de la SAS EPCO et de la SA ABEILLE IARD & SANTE est irrecevable, car prescrite.
Source officielleChambre 1 Section 1
6864414b0bb2f8a66ca65a50
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ABEILLE IARD & SANTE anciennement dénommée S.A.
Source officielleDeuxième Chambre
678025fc9c3ba90f51dc364d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Si la société Abeille IARD & Santé a formé une fin de non-recevoir, elle a ensuite accepté ce désistement.
Source officielleCh 9 (référés)
68e7a526033cf481c39a4183
8 octobre 2025
8 octobre 2025
La SA ABEILLE IARD & SANTE a comparu par son conseil.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86419
19 septembre 2002
19 septembre 2002
*] La SA Abeille paix a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1d3
19 septembre 2002
19 septembre 2002
La SA Abeille paix s'est opposée à ces demandes.
Source officielleciv3
61372148cd580146773f27c4
30 mai 1990
30 mai 1990
X..., de Me Foussard, avocat de la compagnie Abeille Paix et de la compagnie Abeille Paix Vie, les conclusions de M.
Source officielleciv2
607940db9ba5988459c3f5fd
6 mai 1970
6 mai 1970
PROPRIETE DE DAME X..., FUT ENDOMMAGE, AINSI QUE DES MARCHANDISES QU'IL TRANSPORTAIT POUR LE COMPTE DE LASSUS; QUE PRETENDANT AVOIR PERDU LE CONTROLE DE SON VEHICULE SOUS L'EFFET DE LA PIQURE D'UNE ABEILLE
Source officielleciv2
61372371cd58014677409dd3
2 mars 2000
2 mars 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Abeille Assurances, société anonyme, dont le siège est ...
Source officielleChambre 1-6
6780be25780de3a214879eb0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par ordonnance d'incident du 06 mars 2024, le juge de la mise en état a debouté la SA ABEILLE de ses demandes.
Source officielleContentieux Général
69c2bc9bcdc6046d47c8ced2
23 janvier 2026
23 janvier 2026
La SA ABEILLE IARD SANTÉ est donc contrainte de s'adresser au tribunal LA PROCÉDURE Par acte de commissaire de justice du 7 avril 2025, la SA ABEILLE IARD SANTÉ a fait assigner la SAS CARPAT ET PAJON
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR06237
2 décembre 2009
2 décembre 2009
et Abeille Vie et la fin de la rémunération des prévenus, les frais de chargement aient été réduits par Abeille Vie de 4, 525 % à 3 % confirme la réalité du préjudice ; que Marc Z..., directeur général
Source officielle3ème Chambre civile
6980e715cdc6046d47a68be4
12 janvier 2026
12 janvier 2026
ALLIANZ pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocats
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
662209709ce1420008389879
18 avril 2024
18 avril 2024
- condamner solidairement Abeille Iard & santé et M.
Source officielle1ère Chambre
670e05db10ea465c0ffcf74c
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[D] demande au conseiller de la mise en état de débouter la société Abeille IARD de l'ensemble de ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86774
24 octobre 2002
24 octobre 2002
Madame KROLAK, greffier, a rendu l'arrêt contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Monsieur X... a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Lyon, le 8 novembre 2001, la SA CGU courtage (Abeille
Source officielleciv2
613724c1cd58014677418184
24 mai 2006
24 mai 2006
cour d'appel de Caen a condamné la commune à payer diverses sommes aux associations en réparation de leurs dommages et a débouté la commune de son recours en garantie contre son assureur, la société Abeille
Source officielleciv2
ée par la société Pilletc/M. X
613724a7cd5801467741749d
3 novembre 2005
3 novembre 2005
X... à garantir la société IFB des condamnations prononcées contre elle ; que la société Abeille assurances, aux droits de laquelle vient la société Aviva assurances (la société Aviva), agissant comme
Source officiellePage 24 sur 376