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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
613725e7cd58014677421717
27 février 2001
27 février 2001
Justice à PARIS, le vingt-sept février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
Source officiellecr
613725e9cd580146774217f8
27 février 2001
27 février 2001
Justice à PARIS, le vingt-sept février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89faf
5 février 2008
5 février 2008
Philippe en leur nom et représentants légaux de G... Benoit Demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b44b
3 avril 2008
3 avril 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 03 AVRIL 2008 MZ No 2008 / 283 Rôle No 07 / 07981 Philippe X...
Source officielleciv3
613723b4cd5801467740d20a
30 janvier 2001
30 janvier 2001
Philippe X..., 2 / de Mlle Catherine A..., demeurant tous deux lieudit "Trainebot", 86210 Archigny, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens
Source officielleciv3
613720d1cd580146773eea7c
20 avril 1988
20 avril 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Philippe A..., 2°/ Mademoiselle Jacqueline A..., demeurant tous deux ...
Source officielleciv3
6137233acd5801467740710f
23 mars 1999
23 mars 1999
Philippe Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Christiane A... épouse X..., demeurant 21, Bellevue II, 69380 Lozanne, 4 / de Mlle Anne B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; M.
Source officielleciv2
61372317cd580146774054be
24 juin 1998
24 juin 1998
Philippe Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience du 27 mai 1998, où étaient
Source officielleciv3
61372379cd5801467740a442
27 avril 2000
27 avril 2000
Martin, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. X..., de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
6137225ecd580146773fc601
2 novembre 1994
2 novembre 1994
Philippe Y..., demeurant ... (16ème), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon
Source officielleciv1
6137229ccd580146773ff18b
3 janvier 1996
3 janvier 1996
Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 9 novembre 1993 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Y..
Source officielleciv3
613722dfcd580146774029a0
27 mai 1997
27 mai 1997
Louis, Henri, Philippe Z..., demeurant Lieu de Chambéry, 46, Jardins de la Hé à Villenave-d'Ornon, 33140 Pont-de-la-Maye, en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1995 par la cour d'appel de Rennes
Source officielleciv2
613722b5cd58014677400646
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1994 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre B), au profit : 1°/ du Comptoir central de meunerie agricole (CCMA), dont le siège
Source officielleciv3
61372351cd58014677408322
19 mai 1999
19 mai 1999
Philippot, conseiller rapporteur, MM. Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Stéphan, MM. Peyrat, Guérrini, Dupertuys, Mme Lardet, conseillers, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8c5
27 mars 2008
27 mars 2008
Luc Pierre Philippe Elie X...- Y... de Z... Anne- Marie Lucie Armande Louise Marguerite X...- Y... de Z... C / Odon Marie Henry Xavier B... de C...- Y... de Z...
Source officielle1ère Loyers Commerciaux
686c0bd0dd7001754d61a6f1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
EDEN (AZUR ARBOIS IMMOBILIER GROSSES délivrées le à Maître Philippe RULLIER, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE à Maître Anne-Cécile NAUDIN de l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocats
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025757458
30 janvier 2012
30 janvier 2012
Jean-Philippe B, les opérations électorales qui se sont déroulées les 20 et 27 mars 2011 pour la désignation du conseiller général du premier canton de Capesterre-Belle-Eau ; 2°) de rejeter la protestation
Source officiellecr
6137255fcd5801467741d245
27 février 1997
27 février 1997
, le vingt-sept février mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officiellecr
écembre 1999, qui, dans la procédure suiviec/Philippe Y
613725efcd58014677421a88
14 novembre 2000
14 novembre 2000
l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
Source officiellecr
6137257ecd5801467741e3ee
22 juin 1994
22 juin 1994
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
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