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543 résultats pour « Watat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0723JUD006849210

Admin. suprême

23 juillet 2013

23 juillet 2013

L’éclairage était assuré par une ampoule de quarante   watts reliée de manière artisanale aux câbles électriques. L’éclairage ne fonctionnait pas pendant la nuit. 11.

Source officielle

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CA

2ème Chambre

635236dd8c924eadffcc488a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Eco Environnement, dans le cadre d'un démarchage à domicile, la fourniture et l'installation complète d'une centrale aérovoltaïque GSE Air'System, comportant 12 modules d'une puissance totale de 3 000 Watts-crêtes

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65321b089e4ea48318f5ae1f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

panneaux pour une puissance de 3000 Wc le kit comprend panneaux photovoltaïques (300 Wc) de marque Soluxtec ou puissance totale du kit équivalente, coffret AC/DC puissance de 1 module solaire 300 watts

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

644229d6d2fa6fd0f8040407

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Le bon de commande qui mentionne que l'installation porte sur « une centrale photovoltaïque de marque Soluxtec de 3'000 Wc puissance de 1 module solaire 300 watts , marque de l'onduleur Enphase, micro

Source officielle
CA

2ème Chambre

696a32a3cdc6046d47851726

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

société EDF ENR la fourniture et l'installation complète avec mise en service d'un équipement photovoltaïque, aux fins d'autoconsommation, comprenant neuf modules solaires d'une puissance totale de 2 970 Watts-crêtes

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

660f9502a40f8b0008cb75e7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[Z] a fait l'acquisition le 25 juin 2018 et avec laquelle il circulait le jour de l'accident, qu'il s'agit d'un véhicule circulant sur le sol au moyen d'un moteur électrique d'une puissance de 575 watts

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a0efc55bbe450008b2cfed

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

d'un système aérovoltaïque GSE AIR'SYSTEM, avec autoconsommation de l'électricité produite et revente du surplus de la production à EDF, comportant dix modules solaires d'une puissance totale de 3 000 Watts-crêtes

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b3656b1d7564000872e046

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

l'installation, aux fins d'autoconsommation, d'un système photovoltaïque appelé 'AIR'SYSTEM' correspondant à un 'PACK GSE 14', comportant notamment14 modules solaires d'une puissance totale de 4 060 Watts-crêtes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6a225f37cdc6046d4738a626

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

remise à la société ABCD par le commercial de la société Planète & Climat met certes l'accent sur les économies d'énergie permis par l'éclairage aux leds en faisant état d'une consommation « de quelques Watts

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca4c8c36641d72e3a337b0

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Procédé selon la revendication 8, dans lequel le chauffage est effectué par un four à micro-ondes à 600 à 1.500 watts pendant 10 secondes à 12 minutes.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310257

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

HT et de la société Watt & Volt 31 d'un montant de 3.630 ?

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200060_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

disparaître ; o les quotas de prélèvement fixés par le préfet pour ces six espèces de limicoles sont largement excessifs par rapport à la mortalité anthropique maximale soutenable estimée par l'étude Watts

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403434_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Ce projet, qui a pour objet la réalisation d'une centrale photovoltaïque au sol d'une puissance de 7,5 mega watt-crêtes, pour une surface clôturée de 9,35 hectares, comprenant 13 500 modules photovoltaïques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02551

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

être l'auteur de l'attentat commis au Drugstore Publicis ; qu'en effet le journal Le Figaro Magazine retranscrivait dans son numéro du 15 décembre 1979 un article paru initialement dans le journal AI Watan

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:1019DEC006953501

Admin. suprême

19 octobre 2006

19 octobre 2006

A 60 watt light bulb on the ceiling stayed on day and night: too dim to read by, too bright to sleep with. The toilet had no ushing or ventilation. It stood above the oor exposed to onlookers.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0513DEC000056610

Admin. suprême

13 mai 2014

13 mai 2014

/2010 Steven TRAIN 22/12/1955 Peterhead          75742/11 24/03/2011 Brian VENUTI 01/10/1976 Addiewell          76318/11 29/03/2011 Andrew WATT

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECGRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1212DEC005220799

Admin. suprême

12 décembre 2001

12 décembre 2001

  337–343 («   Extra-territorial Effects of Administrative, Judicial and Legislative Acts   »)   ; Oppenheim’s International Law 9 è édition 1992 (Jennings and Watts), vol. 1, §  

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0506DEC005663022

Admin. suprême

6 mai 2025

6 mai 2025

soit pas exercé de manière arbitraire (voir, en ce sens, arrêts précités Smits et Peerbooms , points   82 et   90   ; Müller-Fauré et van Riet , points   83 à   85, ainsi que Watts

Source officielle
CA

2ème Chambre

63119da76f0d304f138e5eac

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

d'un démarchage à domicile, la fourniture et l'installation complète avec mise en service d'un système photovoltaïque avec revente à EDF, comportant 12 modules solaires d'une puissance totale de 3 000 Watts-crêtes

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6346591bc024d1adffef74b8

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

En outre les caractéristiques des panneaux ne sont aucunement précisées en-dehors de leur puissance en watts crête et notamment quant au type de cellules qui vont être mises en place (silicium polycristallin

Source officielle