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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
61372650cd58014677424956
25 novembre 2003
25 novembre 2003
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire VALAT
Source officiellecr
6137269dcd58014677427105
22 novembre 2005
22 novembre 2005
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux novembre deux mille cinq, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire VALAT
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60763
6 juin 2024
6 juin 2024
Odesi Pourvoi n° : R 23-23.819 Demandeur(s) : la société SNCTP et autre Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Défendeur(s) : la société Tertiaire Valmy
Source officielle13e chambre
625fa5998361df277dc59a06
19 avril 2022
19 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6440d819e704a005d1ed709b
19 avril 2023
19 avril 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
643f88d8ad85da04f53a3be7
18 avril 2023
18 avril 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officielle13e chambre
628490c5498a54057d103073
17 mai 2022
17 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
642d14bccb8fa004f57da2c7
4 avril 2023
4 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67908b324143037ceabfbfc5
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65aa2a04a34ad10008581bd1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[I] [D] a accepté que l'audience soit publique ; - Mme Sophie VALAY-BRIERE, en son rapport ; - M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65b0bd168d0ccf000877e609
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officielleJU-2ème chambre
DTA_2307000_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 décembre 2023, Mme E A, représentée par Me Valay, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2401782_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
A B, représenté par Me Valay, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Gironde en date du 27 février 2024 portant à son encontre transfert vers l'État membre de l'Union européenne
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940c7
26 juin 2018
26 juin 2018
, présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd94607
9 juillet 2019
9 juillet 2019
la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2401342_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
en réalité enserré entre un fossé et un cours d'eau ; * le projet méconnaît les dispositions de l'article 11 du règlement du plan local d'urbanisme ( PLU) qui prévoit aux abords des ruisseaux et valats
Source officielle1ere Chambre Section 1
69e06ecbcdc6046d4768c19d
15 avril 2026
15 avril 2026
MOUSSEAU de la SELARL LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocat au barreau de BORDEAUX (plaidant) SOCIETE SMABTP en qualité d'assureur de la SA PROMOTION PICHET, venant aux droits de la SCCV VALMY
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944b1
21 mars 2019
21 mars 2019
EXPOSÉ DU LITIGE : Le 13 octobre 2010, la SAS DREAM VALLEY (la SAS), prise en la personne de son président, Monsieur H...
Source officiellesoc
61372390cd5801467740b6bd
12 juillet 2000
12 juillet 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Valat, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0730JUD000753906
30 juillet 2013
30 juillet 2013
Les requérants formèrent un recours auprès du tribunal cantonal du canton du Valais.
Source officiellePage 24 sur 340