plancher entre le restaurant au rez-de-chaussée et les logements au premier étage, 'la présence d'un simple plancher constitué de panneaux agglomérés d'épaisseur et qualité non identifiées, cloués sur un solivage

Soliva Hernández, the applicant's lawyer, informed the Registrar that he was unable to attend.   The Court heard addresses by Mr Borrego Borrego and Mr Martínez.   6.

indiquant que le salarié devait se consacrer pleinement à ses 'fonctions de technicien aguerri' ; - un courrier recommandé du 10 octobre 2013 de la société Imeca Process au sujet des trois enveloppes Soleau

A LA VIE dont le siège social est "Le Sorineau" 85220 COMMEQUIERS agissant poursuites et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP ALIROL

la SCP GALLET-ALLERIT, avoués à la Cour, assistée de Maître Claude MAZET, avocat au barreau de NEVERS, qui a été entendu en sa plaidoirie ; GAEC RIEZ A LA VIE dont le siège social est "Le Sorineau

[A] [E] et Mme [O] [E] épouse [H] qui avaient fait réaliser en 2001 des travaux de rénovation au second étage, confiés notamment à la société Barbe et Fouquet pour les travaux de solivage-isolation-carrelage

il a été indiqué que : « Le syndic enverra une demande de recherche destructive pour le plafond de l’appartement du lot n° 5 à l’architecte Monsieur [S] suite à une suspicion d’un état dégradé du solivage

Agencement ' que Mme [Z] s'est engagée dans des travaux de rénovation d'ampleur, comprenant différents lots (maçonnerie, plâtrerie, démolition, électricité, menuiserie extérieures et intérieures, plancher solivage

Selon l'article 5 alinéa 1 du règlement de copropriété qui définit les parties communes: 'Ne constituent pas notamment des parties privatives, les solivages, qui sont des choses communes, et que sont

sur des chevrons qui reposent eux-mêmes sur le plancher en bois du grenier qui est désolidarisé des murs périphériques en raison du mouvement de la bâtisse durant plusieurs années, de sorte que ce solivage

le jour du complet parfait paiement ; - de juger que la société Symmetria et la société Charpente [Localité 13] Laurent ont commis des fautes de conception et d'exécution dans la réalisation du solivage

chaussée du bâtiment sur rue, considérant qu’il “était peu probable qu’il puisse avoir une capacité portante suffisante (en principe 500 kg/m2 pour des locaux commerciaux) qu’il s’agisse des travées à solivage

long du mur litigieux sur une hauteur de 15mm et un gauchissement de la porte de communications salle à manger /entrée, estimant toutefois qu'il était principalement dû à un sous-dimensionnement du solivage

[L], l'effondrement partiel du faux-plafond de la cuisine et la dégradation du solivage bois en plancher haut de la cuisine sont la résultante de plusieurs facteurs conjugués, à savoir : - d'infiltrations

[W] ; que la conception du projet permettait pourtant de maintenir une ventilation en sous-face du solivage en partie verticale, puis en partie courbe, et ce sans aucune interruption ; que c'est donc à

électrique et en hauteur de mur ; - après débâchage du plafond pour examen des zones confinées lors de la réunion du 19 mars 2018 aux fins de vérification approfondie de la poutre (chevêtre) et du solivage

une forte odeur régnant dans cette cave, avec : * des poutrelles métalliques et de plâtre armé « complètement corrodées », * des morceaux de plâtre tombant au sol, poussés par la rouille, * un solivage

non protégé - une mauvaise implantation des portes et fenêtres - la trappe d’accès au grenier est inachevée et ouvre dans le volume du séjour, le mode de pose discontinu de la laine de verre entre solivettes