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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6360c5703c369c7f74996def
26 octobre 2022
26 octobre 2022
sont différentes selon chacun d'entre eux, - la dernière passe de produit de type Stuco très fermée tend à s'opposer à l'évaporation de l'eau et en conséquence au séchage, L'épaisseur de charge : -
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110564
20 septembre 2017
20 septembre 2017
à la cause la société LG Hausys Europe Gmbh, il ne peut être exclu que l'origine des désordres soit à rechercher dans le procédé de mis en oeuvre par la société Numerixis (encre utilisée, temps de séchage
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301237
30 octobre 2013
30 octobre 2013
armoire réfrigérée positive utilisée également pour boucher un grand trou mural - fenêtre dont les joints ne sont pas étanches... ; 5 - risques de contamination ; 6 - absence de dispositif pour le séchage
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR03437
19 juin 2013
19 juin 2013
d'ajouter pour répondre aux conclusions que les éléments de l'enquête ont établi que les aulx litigieux ont été cultivés et récoltés en Espagne ; que toutes les opérations réalisées au Maroc, achèvement de séchage
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02863_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
A..., représenté par Me Segaud-Martin, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2402555 du 13 novembre 2024 du magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2400171_20240228
28 février 2024
28 février 2024
A E, représenté par Me Segaud-Martin, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 janvier 2024 par lequel le préfet des Ardennes l'a
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00838_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Par une requête enregistrée le 14 mars 2023 sous le numéro 23NC00838, Mme D, née B, représentée par Me Segaud-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 24 février 2023 en ce qui la concerne
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2601884_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
, l’acheteur ayant noté lui-même une « vigilance sur la bonne prise de conscience de l’ampleur des campagnes » et faisant état de l’utilisation d’une norme « XP30-466 » nécessitant une procédure de séchage
Source officielleChambre sociale-2ème sect
64f17f2792dd7fd9692bbd0f
31 août 2023
31 août 2023
l'affaire en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 22/02895 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FDD3 , APPELANT Monsieur [X] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Eric SEGAUD
Source officielleciv3
6079411b9ba5988459c405a0
14 mars 1973
14 mars 1973
MAUVAISE EXECUTION DE CEUX-CI, ET QUE, D'AUTRE PART, DANS SES CONCLUSIONS, MOUNARD FAISAIT VALOIR QUE LES PRETENDUES MALFACONS DES TRAVAUX DE PLATRERIE ET DE CARRELAGE RESULTAIENT D'UNE ABSENCE DE SECHAGE
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60348c153124ad7947d9c862
17 novembre 2016
17 novembre 2016
Monsieur [B] [E] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] non comparant ni représenté INTIMEE SA LA POSTE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Eric SEGAUD
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300688
17 juin 2008
17 juin 2008
attaqué (Nîmes, 30 janvier 2007), que la société Comptoir agricole du Languedoc (société CAL), maître de l'ouvrage, a, en 1986, fait construire un silo de stockage et une installation attenante de séchage
Source officiellesoc
613720cecd580146773ee8d4
17 février 1988
17 février 1988
A... d'alcool pur pour nettoyer les cylindres d'une machine à imprimer le papier peint, et à fins de séchage, des bandes de papier, encore imprégnées d'alcool, dans un four ; qu'ils ont indiqué que cette
Source officielleciv1
6137236acd5801467740979d
22 février 2000
22 février 2000
Caisse regionale d'assurances mutuelles agricoles de Bretagne, CRAMA, subrogée dans les droits de son assurée, la société EPI, a assigné la société Niro France qui avait procédé à une installation de séchage
Source officielleciv3
61372336cd58014677406e86
31 mars 1999
31 mars 1999
récupération et la mise en place de passerelles provisoires, qu'il lui appartenait de réaliser, ne pouvaient l'être dans un délai permettant l'utilisation des cellules pour le reste de la campagne de séchage
Source officiellesoc
61372688cd58014677426501
21 novembre 2007
21 novembre 2007
arrêt de base légale au regard de l'article L. 122-6 du code du travail ; Mais attendu que la cour d'appel a relevé, d'une part, que les salariés avaient dû interrompre leur activité le temps du séchage
Source officielleciv3
61372202cd580146773f973d
3 novembre 1993
3 novembre 1993
mouvements du gros oeuvre et étaient indépendantes de la nature des enduits utilisés, la cour d'appel, qui n'avait pas à procéder à une recherche qui ne lui était pas demandée sur l'insuffisance du temps de séchage
Source officielleciv3
6137244ecd58014677414677
30 novembre 2004
30 novembre 2004
pour s'exonérer de sa responsabilité derrière le fait que l'architecte avait eu connaissance de ces préconisations, ni pouvoir soutenir qu'il s'agissait d'un produit exceptionnel et que le manque de séchage
Source officielleciv3
6137241fcd58014677412908
7 avril 2004
7 avril 2004
dommages subis ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que la société Batelec, entreprise principale, professionnelle du bâtiment, avait raccourci le temps laissé au séchage
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2301794_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
l'annulation de l'arrêté du 27 mars 2023 du préfet de la Somme établissant les listes des consommateurs de gaz de plus de 5 GWH/an en vue d'un délestage en tant qu'il a inscrit en son annexe 2 les sites de séchage
Source officiellePage 24 sur 84