CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 697 résultats pour « Poumo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

66ac76a1a9cfa399a90d1f0d

Appel

1 août 2024

1 août 2024

soulevés devant lui relatifs la vulnérabilité et repris devant la cour d'appel, étant relevé que l'arrêté contesté reprend expressément les déclarations de l'intéressé selon lequelles « son foie et ses poumons

Source officielle

Page 24 sur 85

← PrécédentSuivant →
CA

RETENTIONS

662b43befe25450008314866

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

placement en rétention porte une atteinte disproportionnée à sa vie privée et familiale, l'intéressé étant la seule personne susceptible de s'occuper de son père diabétique et atteint d'un cancer des poumons

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2302815_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

M B A, ressortissant camerounais né le 14 juillet 1989 à Pouma (Région du Littoral), entré en France selon ses dires le 4 novembre 2013 avec un visa en qualité d'étudiant, a bénéficié en dernier lieu d'une

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2303191_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

En outre, l'intéressé, qui se prévaut de la nécessité de bénéficier d'examens médicaux approfondis pour identifier les problèmes de santé affectant son estomac ainsi que ses poumons, en se bornant à produire

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007957761

Admin. suprême

21 janvier 1998

21 janvier 1998

établi le 29 octobre 1982 par le docteur X..., que Mlle Drissia Z..., dont l'état s'est consolidé le 1er juin 1982, conserve des séquelles importantes de l'accident, notamment à la jambe gauche et à un poumon

Source officielle
CE

5ème - 4ème SSR

CETAT:CETATEXT000022446194

Admin. suprême

2 juillet 2010

2 juillet 2010

l'article R. 242-15 du code du travail applicables au personnel des établissements d'hospitalisation publics ; qu'en juin 2001 a été diagnostiquée une maladie tuberculeuse atteignant l'ensemble du poumon

Source officielle
CC

cr

6137254acd5801467741c833

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

ce dernier proférer des menaces contre lui, serait allé chercher un fusil de chasse, y aurait introduit deux cartouches, et, après avoir épaulé, aurait tiré deux coups de feu sur Y... qui, blessé au poumon

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/MM. Antonio

61372102cd580146773f03a7

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

SILVA, demeurant à Pousos, Leiria (Portugal), 12°/ Madame X... DE JESUS G...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101761_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03619_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

A relève, sur la base du scanner thoracique réalisé le 31 mai 2016, l'extension de la plaque pleurale au lobe gauche de ses poumons, ce constat ne signifie pas toutefois que la maladie dont il souffre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE00175_20231009

Admin. Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

déclarations qu'il a faites devant l'OFPRA et à produire le compte-rendu de son audition devant cet office, ainsi que deux documents médicaux dont un certificat mentionnant qu'une radiographie des poumons

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2601294_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

C... est invalide et souffre de problèmes cardiaques ; que Mme C... est également malade ; que leur enfant âgé de cinq ans est malade ; que quatre de leurs enfants ont des problèmes de santé au poumon,

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

687732f97032dd17d194bb35

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

charge, au titre de la législation professionnelle, d'un mésothéliome, tableau 30 D, sur la base d'un certificat médical initial établi le 11 juin 2021 posant le diagnostic d'un mésothéliome malin apex poumon

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195c9

Appel

3 février 2021

3 février 2021

professionnellement à l'amiante établissent clairement que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associées causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195ca

Appel

3 février 2021

3 février 2021

professionnellement à l'amiante établissent clairement que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associées causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195cd

Appel

3 février 2021

3 février 2021

professionnellement à l'amiante établissent clairement que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associées causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195cf

Appel

3 février 2021

3 février 2021

professionnellement à l'amiante établissent clairement que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associées causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195d2

Appel

3 février 2021

3 février 2021

professionnellement à l'amiante établissent clairement que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associées causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195d3

Appel

3 février 2021

3 février 2021

professionnellement à l'amiante établissent clairement que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associées causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195d5

Appel

3 février 2021

3 février 2021

professionnellement à l'amiante établissent clairement que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associées causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon

Source officielle