d'équipe de la société Sérupa, un salarié de celle-ci est monté sur la toiture d'un hall d'exposition afin de rechercher l'origine d'infiltrations ; qu'une plaque de fibro-ciment ayant cédé sous son poids

X..., au service de la société Vivien Fret depuis le 19 avril 1988, en qualité de chauffeur de poids lourds, candidat aux élections de délégués du personnel qui ont eu lieu le 27 avril 1992, dont l'autorisation

faits sont amplement établis par les éléments du dossier malgré les dénégations peu crédibles du prévenu ; qu'il apparaît, en effet, peu vraisemblable que le prévenu, qui se dit lui-même chauffeur de poids

première comparution devant le juge d'instruction; que les dénégations et versions différentes de la personne mise en examen, non corroborées par les éléments matériels de l'enquête, pèsent de peu de poids

relevées quant au modèle et à la couleur du véhicule, qui peuvent s'expliquer compte tenu de ce qu'au mois de mars, à 19 heures, la nuit est déjà tombée, apparaissant, en toute hypothèse, de bien peu de poids

assurer la représentation en justice du mis en examen, ressortissant étranger en situation irrégulière, et d'éviter toute pression à l'égard des témoins dont les déclarations sont de nature à peser d'un poids

que Bruno X... était tombé après avoir franchi une distance de toiture d'environ six mètres alternant plaques de fibrociment et plaques de PV translucides, l'une de ces dernières ayant cédé sous son poids

X... a été engagé le 2 janvier 1991 en qualité de chauffeur poids lourds ; qu'il a été licencié pour motif économique le 2 décembre 1991 ; que contestant le bien fondé de ce licenciement, il a saisi la

contraire, dans leurs conclusions d'appel qui ont été ainsi dénaturées, expressément critiqué ces éléments en demandant la désignation d'un expert pour éviter que la société Sopal ne fasse peser le poids

fois que la banque avait commis une faute en consentant à la société un crédit manifestement excessif et en laissant croître un découvert dans des conditions inconsidérées, compte tenu notamment du poids

heurté la camionnette en refusant de décélérer sa vitesse excessive; que l'arrêt manque de base légale au regard de l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985; ensuite qu'en reprochant au chauffeur du poids

L'article 4-1 de cet accord spécifie que chaque comité social et économique d'établissement est représenté au comité social et économique central et que la composition de ce dernier devra respecter le poids

X... le dimanche, veille du décès, sans constater l'existence d'un lien causal entre le malaise et l'activité exercée de chauffeur de poids lourd, contestée par les éléments de preuve dont il ressortait

disposent d'une certaine latitude pour en définir les redevances et le calcul de son montant, selon, notamment, le nombre de personnes vivant au foyer, le nombre ou le volume de sacs distribués, le poids

disposent d'une certaine latitude pour en définir les redevances et le calcul de son montant, selon, notamment, le nombre de personnes vivant au foyer, le nombre ou le volume de sacs distribués, le poids

[Z], [U], [K] et [H] ont été engagés par la société Transports Alloin, devenue la société Kuehne + Nagel road (la société), chacun en qualité de conducteur de poids lourds soumis à la convention collective

[V] a été engagé par la société Transports Alloin, devenue la société Kuehne + Nagel road (la société), en qualité de conducteur de poids lourds soumis à la convention collective nationale des transports

[L] a été engagé par la société Transports Alloin, devenue la société Kuehne + Nagel road (la société), en qualité de conducteur de poids lourds soumis à la convention collective nationale des transports