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8 791 résultats pour « Pilotin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372444cd5801467741411a

Cassation

23 septembre 2004

23 septembre 2004

X..., qui pilotait une motocyclette a, alors qu'il dépassait une file de véhicules, perdu le contrôle de son engin, fait une chute et été blessé ; que prétendant que l'accident était intervenu du fait

Source officielle

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CC

civ2

61372415cd58014677412083

Cassation

19 juin 2003

19 juin 2003

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 18 avril 2001) que, le 27 mars 1996, Christophe X..., assuré par la compagnie MAAF, qui pilotait

Source officielle
CC

civ2

61372419cd58014677412398

Cassation

5 juin 2003

5 juin 2003

X... qui pilotait un cyclomoteur, de nuit, sans éclairage, a fait une chute alors qu'il voulait traverser le terre-plein central de la chaussée en voulant échapper au contrôle de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200259

Cassation

10 mars 2022

10 mars 2022

[R] a été victime, le 29 juin 2011, alors qu'il pilotait une motocyclette, d'un accident de la circulation impliquant le véhicule appartenant à Mme [Z] [F]. 3.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300242

Cassation

30 mars 2023

30 mars 2023

[C] [I], domicilié [Adresse 2], pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Filao, anciennement dénommée société Ingénierie construction pilotage (ICP), 3°/ à la société civile [Adresse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100711

Cassation

5 novembre 2025

5 novembre 2025

(l'emprunteuse) a commandé auprès de la société Eclog (le vendeur) la fourniture et l'installation d'un système aérovoltaïque composé de douze panneaux photovoltaïques et d'une unité domotique de pilotage

Source officielle
CC

cr

6137267acd58014677425e33

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

largeur de 3,40 mètres, occupant plus de la moitié de la chaussée d'une largeur de 6,70 mètres et présentant un cueilleur de maïs équipé de "pointes" ; qu'il n'est pas contesté non plus que le véhicule-pilote

Source officielle
CC

civ2

6137233ccd5801467740735b

Cassation

15 avril 1999

15 avril 1999

Z..., conduit par Mme X..., et la motocyclette pilotée par M. Y..., qui circulait en sens inverse ; que celui-ci, blessé, a assigné M.

Source officielle
CC

civ2

61372338cd5801467740701a

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

X..., piéton, traversait la chaussée hors du passage protégé, lorsque survint une motocyclette pilotée par M. Y... ; qu'il a chuté sur la chaussée ; qu'ayant été blessé, il a assigné M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

6137222acd580146773fac1b

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

X... et une motocyclette pilotée par M. Y... ; que celui-ci, blessé dans l'accident, à demandé réparation de son préjudice à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00238

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

IBM a respecté ses obligations de pilotage et de qualité des éléments livrés dans le projet Pégase.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00036

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

X... disposât du brevet de pilote professionnel, ce qui n'était pas le cas ; que dès lors, en retenant que « le grief tenant au défaut d'obtention du brevet de pilote professionnel par M.

Source officielle
CC

cr

6137260bcd580146774228a5

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

volonté d'échapper à sa responsabilité ; " alors qu'il résulte de l'attestation établie le 26 mai 1998 par un témoin de l'accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule automobile piloté

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CC

cr

6137256fcd5801467741db26

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

000 francs et 2 000 francs et à une peine de suspension de permis de conduire d'une durée de 8 mois; "aux motifs qu'il résulte des éléments du dossier et des débats que "le véhicule Renault R 18, piloté

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CC

comm

613722ebcd58014677403330

Cassation

10 juin 1997

10 juin 1997

nature à avoir une incidence sur la solution du litige s'agissant d'une marque combinant deux termes sans que la cour d'appel ait d'ailleurs pris le soin de dire s'il y en avait un des deux qui était pilote

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CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007651033

Admin. suprême

23 octobre 1974

23 octobre 1974

AERODROMES. - PORTS. - Accident dans un chenal - Faute de pilotage.

Résumé IA — à vérifier
CA

9e Chambre C

615e0e70c25a97f0381f5682

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

Vous êtes l'unique responsable de vos affaires: Elaboration de l'offre commerciale, montage de l'équipe, réalisation/pilotage. restitution / présentation devant les comités techniques!

Source officielle
CA

15e chambre

5fca723d593a195e4153430a

Appel

14 octobre 2020

14 octobre 2020

[L], a été embauché par cette société dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée du 6 mai 2009 avec reprise de son ancienneté en contrat de travail temporaire au 6 février 2009, en qualité de Pilote

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CC

soc

613721bccd580146773f6ad5

Cassation

23 septembre 1992

23 septembre 1992

X... a été engagé par la compagnie Air Congo, devenue Air Zaïre, en qualité de pilote d'avion, aux termes d'un contrat signé le 14 décembre 1965 et comportant une clause attribuant compétence, en cas de

Source officielle
CC

cr

613725facd58014677422004

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

conséquence, débouté la partie civile de ses demandes fondées sur ce chef de préjudice ; "aux motifs qu'il semblerait qu'en réalité cette voiture ALFA ait été destinée à servir de base à une école de pilotage

Source officielle