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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd84ffa
8 février 2000
8 février 2000
Décision : ANNULATION DEMANDEUR AU RECOURS : Association L'ACADEMIE D'ARCHITECTURE, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège 9 Place des Vosges 75004 PARIS Assistée de Maître PERCEROU
Source officielleCh. civile et commerciale
6622097e9ce1420008389a71
18 avril 2024
18 avril 2024
VALGO [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée par Me Camille PERCHERON de la SCP STREAM AVOCATS AND SOLLICITORS, avocat au barreau du HAVRE substituée par Me Sylvaine CHEVAL, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88773
13 septembre 2006
13 septembre 2006
PARIS, toque : P.82 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Juin 2006, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques REMOND, Président Madame Marie-José PERCHERON
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd8961c
26 septembre 2007
26 septembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marcel FOULON, président Madame Marie-José PERCHERON, conseiller Monsieur Renaud BLANQUART, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad62
30 janvier 2008
30 janvier 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Décembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel FOULON, Président Madame Marie-José PERCHERON, Conseiller
Source officielleChambre 3
DTA_2300610_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
David Percheron, secrétaire général, auquel la préfète des Vosges a, par un arrêté du 24 octobre 2022, régulièrement publié le même jour au recueil des actes administratifs de la préfecture, délégué sa
Source officielleChambre 3
DTA_2300611_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
David Percheron, secrétaire général, auquel la préfète des Vosges a, par un arrêté du 24 octobre 2022, régulièrement publié le même jour au recueil des actes administratifs de la préfecture, délégué sa
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889b8
20 octobre 2006
20 octobre 2006
Y... ... 94400 VITRY SUR SEINE représenté par Me Jean-Christian PERCEROU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 1566 APPELANT [****************] Société MONEYLINE 183 avenue Georges Clémenceau 92000
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00264
26 janvier 2011
26 janvier 2011
En plus, vous nous précisez que nous percevrons « une indemnité de transport conformément aux usages ».
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
652f7909b053208318995afb
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[H] ne sont pas datées ou datées de 2020 et l'estimation de la société L'immobilier percheron portant sur une fourchette de prix de 8 000 à 10 000 euros et datant du 3 septembre 2019 est trop récente pour
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02887_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
David Percheron, secrétaire général de la préfecture des Vosges, a reçu, par arrêté préfectoral du 18 juillet 2022, régulièrement publié au recueil des actes administratifs de l'Etat dans les Vosges le
Source officiellePremière Présidence
64af98d8049d5c05db173100
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Nous percevons la persistance des idées délirantes de persécution peu verbalisées par le patient'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162e4ea7797cdb2f7583c9a
15 mars 2011
15 mars 2011
le 24 juin 2002 par le conseil de prud'hommes de TARBES - section activités diverses - RG n° 00/00166 APPELANTE Madame [H] [D] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-Christian PERCEROU
Source officielleCh civ. 1-4 construction
695ca65075782d5f06ee84d6
5 janvier 2026
5 janvier 2026
faite par les maîtres d'ouvrage, le chantier n'a pas été confié à l'association CBE mais à la société Perche, entreprise générale du bâtiment, tous corps d'état, spécialisée dans la rénovation de bâti percheron
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01910_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Percheron, secrétaire général de la préfecture des Vosges, à l'effet de signer, notamment, des arrêtés de la nature de ceux contestés, en toutes les décisions qu'ils comportent, notamment celles portant
Source officielleAutres délais-Etrangers-2
DTA_2401205_20240823
23 août 2024
23 août 2024
LEGOUBIN PERCHERON La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleChambre Sociale
65aa2d28009f81000890db42
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Nous ne percevons pas actuellement votre volonté de développer une attitude harmonieuse avec la direction.
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2302070_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
David Percheron, secrétaire général de la préfecture, auquel la préfète des Vosges a, par un arrêté du 17 février 2023, régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture le même
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2302071_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
David Percheron, secrétaire général de la préfecture, auquel la préfète des Vosges a, par un arrêté du 17 février 2023, régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture le même
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2302072_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
David Percheron, secrétaire général de la préfecture, auquel la préfète des Vosges a, par un arrêté du 17 février 2023, régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture le même
Source officiellePage 24 sur 26