Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0709DEC006354110
9 juillet 2013
9 juillet 2013
inline-block } .sE64049FF { width:213.1pt; display:inline-block } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } CINQUIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 63541/10 Pierre Philippe PASQUA
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2226823_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 décembre 2022, la société Intellecto, représentée par Me Pasquier, demande au juge des référés statuant par application des dispositions
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210129
10 février 2022
10 février 2022
acceptant d'indemniser trois de ces clients, la société Helvetia a nécessairement admis sa garantie pour l'ensemble des conséquences de ce sinistre, en y incluant les dommages subis par la société Pasquier
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0325DEC005694408
25 mars 2014
25 mars 2014
DELL’AGLIO 16/06/1965 Striano 18818/09 03/04/2009 Pasquale PIGNATIELLO 28/12/1944 Roccarainola
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
642fb6d1cece1704f57477e6
6 avril 2023
6 avril 2023
K131 INTIMÉS Monsieur [B] [T] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Jean-Louis PERU de la SELARL GAIA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0087 substitué à l'audience par Me Jennifer PASQUIO
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
642fb6eccece1704f57477ec
6 avril 2023
6 avril 2023
Judiciaire de BOBIGNY - RG n° 20/00121 APPELANTS Monsieur [Z] [I] [Adresse 7] [Localité 8] représenté par Me Jean-Louis PERU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0087 substitué par Me Jennifer PASQUIO
Source officielleChambre commerciale
6566e3e018106f8318ba9fe6
9 octobre 2023
9 octobre 2023
GREFFIER : Madame Jessika PAQUIN, Greffier placé, présente lors des débats et du prononcé ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour,
Source officiellesoc
613723c0cd5801467740db4e
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Pasquale Z..., demeurant ..., 4 / de M. Jean A..., 5 / de M. Nicolas A..., demeurant tous deux ... Trois Chateaux, 6 / de M.
Source officielleService des référés
678037969c3ba90f51dc6564
9 janvier 2025
9 janvier 2025
des référés ORDONNANCE DE REFERE VICE PRESIDENTE : Alicia VITELLO GREFFIERE : Céline TREILLE PARTIES : DEMANDERESSE Monsieur [D] [R], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Brigitte MANEVAL-PASQUET
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2b7
21 juin 2011
21 juin 2011
Isabelle GRELIN, de la société d'avocats GRELIN-LOUBEYRE, du barreau de PARIS DEFENDERESSE : Société SOTAPHARM Le Domaine de Joncheray 72400 LA FERTE BERNARD représentée par Maître Antoine PASQUET
Source officielle11ème Chambre (JU)
DTA_2215826_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
C, - et les observations de Me Paquier, qui abandonne les moyens tirés d'une notification irrégulière et d'une incompétence. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2603874_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Cantié : a présenté son rapport, a entendu les observations de Me Deat, représentant M. et Mme F..., qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens, a entendu les observations de Me Pasquio
Source officielleciv2
61372182cd580146773f45d0
12 juin 1991
12 juin 1991
Francis C..., 2°) Mme Pasquine Z..., épouse C..., demeurant tous deux le Listinco à Aléria (Corse), 3°) Mme Marie-Thérèse E..., épouse A..., demeurant ...
Source officiellecomm
6079d34e9ba5988459c58391
23 novembre 1993
23 novembre 1993
énonciations du jugement déféré (tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer, 26 avril 1991), que la société à responsabilité limitée Ile-de-France aménagement (la société) a acquis des époux Pasquier
Source officielleciv3
61372370cd58014677409c7d
12 janvier 2000
12 janvier 2000
Banque industrielle et immobilière privée "BIMP", société anonyme, dont le siège est 39, rue d'Anjou, 75008 Paris, 4 / de la société Prifinance, société en nom collectif, dont le siège est 22, rue Pasquier
Source officielleciv3
613723adcd5801467740ccc2
16 mai 2001
16 mai 2001
donne pas de base légale à sa décision et viole l'article 1382 du Code civil ; Mais attendu qu'ayant constaté la parfaite visibilité du hangar depuis le portillon d'entrée du jardin de M. et Mme Pasquier
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2000791_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 21 janvier 2020 et 10 mai 2021, Mme A B, représentée par Me Pasquier de Solan, avocat, demande au Tribunal de : 1°) condamner
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2102289_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
le 19 août 2021, et un mémoire, enregistré le 17 juin 2022, la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Phoenix Pharma, représentée par le cabinet Fidal agissant par Me Maheust et Me du Pasquier
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54063
15 mai 1996
15 mai 1996
Pietro De Pasquale contre l'Italie (Requête no 18668/91); Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 28 novembre 1995 et que le délai de trois mois prévu
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0301JUD004252098
1 mars 2001
1 mars 2001
En l’affaire Pasquale De Simone c. Italie , La Cour européenne des Droits de l’Homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de : MM. A.B.
Source officiellePage 24 sur 158