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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000050778896
4 décembre 2024
4 décembre 2024
ACCORD D’ADAPTATION ET DE SUBSTITUTION SUEZ ALTERNATIVE FUELS & ENERGIES Etablissement d’Oriolles
Source officielle2 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008037612
26 septembre 2001
26 septembre 2001
Louis A..., demeurant à Luc-sur-Orbieu (11200) ; M. Jacques M..., demeurant à Roquefort-des-Corbières (11540) ; M. Guilhem Z..., demeurant au château La Bastide à Escales (11200) ; M.
Source officielleciv3
613721c8cd580146773f741b
30 juin 1992
30 juin 1992
Yves Z..., 2°/ Mme Odette Z..., son épouse, née Bonnafous, demeurant ensemble à Saisigne par Conques-sur-Orbeil (Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1989 par la cour d'appel de Montpellier
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01921_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
capitalisation des intérêts, en réparation des différents préjudices subis du fait de leur exposition à des agents polluants issus de l’exploitation des mines des secteurs de Salsigne et de la vallée de l'Orbiel
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0914DEC004914599
14 septembre 2004
14 septembre 2004
Il confirma avoir subi, longtemps auparavant, une rupture de tympan à son oreille gauche, dont il avait guéri à l'époque.
Source officielle3ème chambre
DTA_2002509_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 août 2020 sous le n°2002509, complétée le 13 janvier 2023, la SARL La Bastide, représentée par Me Orbillot, demande au tribunal : - de prononcer
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22239_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 15 novembre 2022, la société Hocy, représentée par Me Orbillot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6688de6c676b73dd81b97272
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Il relevait en outre que l'audiogramme du 30 juin 2015 montrait une surdité bilatérale de perception de 35 dB sur l'oreille droite et 38 dB sur l'oreille gauche, ce dont il déduisait que la meilleure oreille
Source officielleChambre Civile
668d86f553e3bdd07788800c
9 juillet 2024
9 juillet 2024
contenant les mentions prescrites aux articles 1360 et suivants du Code de Procédure Civile, ORDONNER la cessation de l’indivision entre les héritiers portant sur les biens suivants : - 15 Rue des Orvilliers
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300942
15 septembre 2015
15 septembre 2015
contre l'ordonnance du juge de l'expropriation du département de l'Aude du 2 mai 2014, portant notamment transfert de propriété au profit du syndicat mixte covaldem d'une parcelle située à Conques sur Orbiel
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61069
12 septembre 2024
12 septembre 2024
contre l'arrêt rendu le 11 octobre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires [Adresse 5], représenté par son syndic, la société Orfila
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
680b18dd98bcafcb3a63e089
23 avril 2025
23 avril 2025
[Y] a transmis à la caisse un nouveau certificat médical établi le 1er avril 2021 constatant les séquelles suivantes 'lésion de l'oreille interne gauche- tableau 83 des MP ', avec prescription de soins
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a19a
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Z..., après avoir subi, le 15 mars 2001, une intervention de reprise de la cavité d'évidement d'une oreille, à l'encontre de M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008199132
17 décembre 2003
17 décembre 2003
gauche (15 %) et acouphènes à la même oreille (10 %) ; qu'à la suite d'une demande de révision, le ministre de la défense, par une décision du 8 février 1994, a fait droit à la demande de l'intéressé
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300423
9 avril 2013
9 avril 2013
les fils de fer barbelés ainsi que les cadenas et tout obstacle l'entravant, AUX MOTIFS QU'il résulte du plan dressé par Monsieur Y... que le litige porte sur le tronçon BC, nommé chemin de VIF à ORIOL
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01181_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
droite = 65 décibels - perte auditive oreille gauche = 70 décibels ".
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_21PA05497_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
ses troubles et d'évaluer ses préjudices ; - il est atteint de douleurs à l'épaule gauche, d'une douleur montée dans le cou avec des difficultés de rotation de la tête, de troubles de surdité de l'oreille
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2400232_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Elle soutient qu'elle a une surdité à l'oreille droite et des acouphènes qui la handicapent, et qu'elle bénéficie de la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé et de l'accompagnement insertion
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10741
7 décembre 2022
7 décembre 2022
pourtant exclusivement, pour retenir que la société APM [Localité 4] avait commis des actes de parasitisme, sur des considérations tirées de l'existence de coûts de fabrication afférents aux boucles d'oreille
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6f5
17 octobre 2011
17 octobre 2011
X..., dans son orbite précisément) ; Que le nerf de l'oreille interne de M.
Source officiellePage 24 sur 289
ORBILLOT, Lucas, Jérémy, ORBILLOT
27/01/2026
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ORBILLOT, Enzo
25/02/2025
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ORBILLOT, Jason, Lenny, Fidélio
06/02/2025
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ORBILLOT, Corinne, Jeanne, Evelyne, LIVERT
31/10/2024
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ORBILLOT-MARCEAUX, Maryse Ermine, DEMOLY
19/07/2024
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