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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7/8/9 SSR
CETAT:CETATEXT000007614016
7 mars 1979
7 mars 1979
HERVE X..., MEDECIN NEURO-PSYCHIATRE, EXPLOITE A NARROSSE LANDES UNE CLINIQUE DENOMMEE "CLINIQUE MAYLIS" ; QUE LES RECETTES DE CETTE CLINIQUE, QUI SONT CONSTITUEES PAR LES PRIX FACTURES AUX MALADES HOSPITALISES
Source officielleJ.L.D.
696002f0cdc6046d47aaa607
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Portalis DB2H-W-B7J-3WDB Ordonnance du : 08 Janvier 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Coralie COUSTY, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Maylis
Source officielleJ.L.D.
6973adc9cdc6046d4771d543
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Portalis DB2H-W-B7K-3WJP Ordonnance du : 08 Janvier 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Coralie COUSTY, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Maylis
Source officielleJ.L.D.
69ceb980cdc6046d47e607b4
2 avril 2026
2 avril 2026
Portalis DB2H-W-B7K-4BKT Ordonnance du : 02 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Suzanne BELLOC, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Maylis
Source officielleJ.L.D.
69ceb98ecdc6046d47e608bc
2 avril 2026
2 avril 2026
Portalis DB2H-W-B7K-36ZU Ordonnance du : 02 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Suzanne BELLOC, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Maylis
Source officielleJ.L.D.
69ceb99bcdc6046d47e60996
2 avril 2026
2 avril 2026
Portalis DB2H-W-B7K-4BKZ Ordonnance du : 02 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Suzanne BELLOC, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Maylis
Source officielleJ.L.D.
69ceb9a6cdc6046d47e60a97
2 avril 2026
2 avril 2026
Portalis DB2H-W-B7K-4AVD Ordonnance du : 02 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Suzanne BELLOC, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Maylis
Source officielleJ.L.D.
6a0f5052cdc6046d477b8d1b
21 mai 2026
21 mai 2026
Portalis DB2H-W-B7K-4GQF Ordonnance du : 21 Mai 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle WIDMANN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Maylis
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA00100_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Il est constant que le logiciel de gestion " Marlix " contient deux modules, " Caisse " et " Bureau ", le second étant installé sur l'ordinateur de M. A B à son domicile.
Source officielle8ème chambre
DTA_2311055_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
du silence gardé par la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France sur le recours préalable formé contre la décision de l'autorité consulaire française à Bamako (Mali
Source officielle10ème chambre
DTA_2306560_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
contre les décisions de refus de visa d'entrée en France, saisie d'un recours administratif préalable obligatoire formé contre la décision du 22 novembre 2022 de l'autorité consulaire française à Bamako (Mali
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60373cf42fe4e7191b51fc54
13 mai 2015
13 mai 2015
, prétentions des parties : Mme [I] [E], de nationalité malienne, titulaire d'une carte de résident, a demandé le versement des prestations familiales en faveur de ses enfants [W] et [O], nés au Mali
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000032940906
27 juillet 2016
27 juillet 2016
situation nette est négative, est dissoute et que son patrimoine est confondu avec celui d'une autre société, celle-ci peut, en principe, déduire de son résultat imposable une charge correspondant au mali
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01624_20220804
4 août 2022
4 août 2022
D'autre part, le Mali n'ayant été désigné ni en application ni sur le fondement du refus de titre de séjour, M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2302223_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Alors qu'elle précise que son mari vit au Mali et y travaille, elle ne produit aucun document l'attestant.
Source officiellecomm
61372423cd58014677412c11
11 février 2004
11 février 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société ML Malis Larrieux
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025908788
21 mai 2012
21 mai 2012
simplement inscrite au bilan et de venir s'imputer sur la perte comptabilisée au titre de l'exercice 1996, déclarée par les requérants pour un montant de 10 811 francs (1 648,13 euros) après déduction d'un mali
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2107607_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
rendez-vous en préfecture, qu'elle méconnait les stipulations de l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales car il n'a plus d'attaches au Mali
Source officielle2ème chambre
DTA_2104192_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Il ajoute que, le système de santé et les structures médicales du Mali sont défaillants et que, dans ces conditions, l'absence de prise en charge de sa pathologie risque de lui être fatale.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0707DEC004066805
7 juillet 2009
7 juillet 2009
The applicant was the Chairman of the Liberal Socialist Party and a member of the Milli Majlis (Parliament) between 1990 and 1995.
Source officiellePage 24 sur 350
DEVAUD, Maylis
07/07/2026
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MAYLIS INVEST
25/06/2026
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GNALY, Maylis, Lucie
23/06/2026
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MDjx Finance, DEJOUX, Mayliss
Adresse de l'ancien propriétaire : 219 Avenue Victor Hugo 26000 VALENCE. Adresse du nouveau propriétaire : 5 Rue Buffon 26000 VALENCE. Les déclarations de créance seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
19/06/2026
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SELARL DOCTEUR MAYLIS GRIMALDI
14/06/2026
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