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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CH - Section 1
63c10994bf9fd47c90a13d10
12 janvier 2023
12 janvier 2023
des causes, Marc MAGNON, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour
Source officielleChambre 1-5
653b554808c361831812f55b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
653b587f502b828318c4e1ff
26 octobre 2023
26 octobre 2023
des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Marc MAGNON
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-222206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:7pt } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 2 January 2023 THIRD SECTION Application no. 10223/18 Dragomir Tanev MANOLOV
Source officielleTrib. de Commerce
6a0ade1dcdc6046d470f2529
13 mai 2026
13 mai 2026
Adresse 1] 952483691 Prononce l'ouverture du redressement judiciaire, Fixe provisoirement la date de cessation des paiements au 13/03/2026, Désigne en qualité de juge-commissaire Monsieur Christian MAGNON
Source officielle2ème CH - Section 1
64b77f3cd1e51905db2b1dcd
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Nous, Marc MAGNON, Magistrat de la Mise en Etat de la 2ème Chambre 1ère Section de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Monsieur [K] [G] Décédé e 9 janvier 2019 [Adresse 6
Source officielle2ème CH - Section 1
62f34a4182b27805d4d3c134
9 août 2022
9 août 2022
Nous, Marc MAGNON, Conseiller faisant fonction de Président de la 2ème Chambre civile 1ère Section de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 1-5
67134bcd208351cec6586435
18 octobre 2024
18 octobre 2024
domicile en cette qualité audit siège Représentant : Me Elric HAWADIER de la SELARL CABINET HAWADIER-RUGGIRELLO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
67f9f706190d73a10ce27e4e
11 avril 2025
11 avril 2025
Marc MAGNON, magistrat de la mise en état, assisté de Mme Priscilla BOSIO, greffier. Vu l'avis de caducité qui vous a été transmis le 26/03/2025.
Source officielle2ème CH - Section 1
626b817fd1fb03057d9a5210
28 avril 2022
28 avril 2022
à l'appel des causes, Marc MAGNON, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte
Source officielle2ème CH - Section 1
64422a07d2fa6fd0f80405cb
20 avril 2023
20 avril 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 06 Février 2023, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, Greffière
Source officielle2ème CH - Section 1
642fb794cece1704f5747933
6 avril 2023
6 avril 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 23 Janvier 2023, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, Greffière
Source officielle2ème CH - Section 1
63b7cdba6b63637c907b7cd9
5 janvier 2023
5 janvier 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 24 Octobre 2022, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, Greffière
Source officielleAvis
CADA:20234995
12 octobre 2023
12 octobre 2023
observations issues du fichier « Genesis » (gestion nationale des personnes détenues en établissement pénitentiaire) concernant son client, incarcéré dans le centre pénitentiaire de Villeneuve-les-Maguelone
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2500820_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Y K, les copropriétaires du 6 quai Ouest, l'agence Le Littoral pour la copropriété résidence La Capitainerie et pour la copropriété Bassin Joinville AC 35, la copropriété Cap Horn, la copropriété Magnolias
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008062368
28 juillet 2000
28 juillet 2000
Max X..., de trois parcelles de terre inculte et de la nue-propriété d'une maison, situées sur le territoire de la commune de Villeneuve-les-Maguelonne ; que Mme Marie-Madeleine X... a été admise au bénéfice
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2203837_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
A..., surveillant pénitentiaire exerçant à la maison d’arrêt de Villeneuve-lès-Maguelone, a été victime d’un accident le 2 mars 2019, reconnu imputable au service par une décision du 18 décembre 2019,
Source officielleciv3
61372435cd580146774138f7
22 juin 2004
22 juin 2004
X... à payer à la société Résidence Les Magnolias la somme de 1 900 euros ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de M.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64f6c4f8ed0253d969201d70
20 juillet 2023
20 juillet 2023
général N° RG 23/02054 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IS67 Décision déférée ordonnance rendue le 18 Juillet 2023 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
65aa1f32a34ad100085816f1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Mme Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officiellePage 24 sur 89