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16 942 résultats pour « MESSINGER Mme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01753

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

T..., et les conclusions de Mme Moracchini, avocat général, après débats en l'audience publique du 2 septembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Issenjou, conseiller rapporteur, M.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO01006

Cassation

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Chiron, conseiller référendaire rapporteur, Mme Lacquemant, conseiller, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01426

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

Mouillard, président, Mme X..., conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

soc

6137236ccd5801467740993b

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Merlin, conseiller rapporteur, MM. Waquet, Le Roux-Cocheril, Brissier, Finance, Mmes Lemoine Jeanjean, Quenson, conseillers, M. Poisot, Mmes Maunand, Bourgeot, MM.

Source officielle
TJ

Chambre 3

69d6ca89cdc6046d4791eeeb

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[A] [H], Mme [J] [H] ont fait citer M. [W] [H] et M. [G] [H] devant le tribunal judiciaire de [R]. Par message RPVA , le conseil de la défenderesse demande le renvoi pour conclure.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02185

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Soulard, président, Mme Barbé, conseiller rapporteur, M. Moreau, conseiller de la chambre, et M.

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2400277_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Mme B... soutient que : - quand elle accepté un logement dans la résidence pour séniors Les Mésanges, il lui a été confirmé par le directeur et après simulation qu’elle percevrait une aide personnelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00238

Cassation

28 février 2024

28 février 2024

[C] et du syndicat CGT Dunlop, après débats en l'audience publique du 24 janvier 2024 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Deltort, conseiller rapporteur,

Source officielle
CA

Chambre sociale

6791dff41c87724b5e69d8f5

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

L'employeur se reporte aux attestations de MM.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10302

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

(Italie), domiciliée chez son agent, la société Messina France, [...] , 3°/ à la société Borchard, dont le siège est [...]

Source officielle
CC

civ1

613721f1cd580146773f8e9f

Cassation

15 juillet 1993

15 juillet 1993

Renard-Payen, conseiller rapporteur, MM. Thierry, Lemontey,élineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
TJ

JEX cab 6

68e7a541033cf481c39a4af1

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

FINANCIERE ET FONCIERE ALMA MESSINE RCS de PARIS 433 019 320 [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Mathilde CHARMET-INGOLD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E2230 S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00197

Cassation

15 février 2023

15 février 2023

Bonnal, président, Mme Chafaï, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre, et Mme Dang Van Sung, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0422REP003592397

Admin. suprême

22 avril 1998

22 avril 1998

Les requérantes sont des ressortissantes italiennes nées respectivement en 1942 et 1920 et résident à Messine.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300809

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

[I] sans rechercher si les messages-textes du 20 juin 2016 de Mme [I] dans lesquels elle s'était spontanément rapprochée de M.

Source officielle
TCOM

.

69b73615cdc6046d47cbea32

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[B] [Q] et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69d821dccdc6046d47b23ba2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Mme [G] et M.

Source officielle
CC

cr

6137269dcd580146774270a8

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

F... et Mme G...), il ressort qu'Isabelle A..., d'une part, a, le jour même des faits, fait état de l'indication donnée par Jean-Marc Z..., selon laquelle il y avait deux agresseurs, d'autre part, était

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d2425ccdc6046d4730dc89

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

* SELARL AJ UP en la personne de Me [Y] [H], 5 avenue de Messine 75008 Paris, administrateur judiciaire, présent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d242a2cdc6046d4730e109

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

* SELARL AJ UP en la personne de Me [K] [B], 5 avenue de Messine 75008 Paris, administrateur judiciaire, présent.

Source officielle