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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137239fcd5801467740c26f
16 mai 2001
16 mai 2001
Nicolas Z..., mandataire liquidateur, pris en sa qualité de syndic à la liquidation judiciaire de la société Lambert, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du
Source officiellesoc
61372340cd5801467740761d
3 février 1999
3 février 1999
de la Société générale de protection industrielle (SGPI), société à responsabilité limitée, dont le siège est "Les Bureaux verts", ..., avec établissement quartier de l'Aumône vieille, chemin Saint-Lambert
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2400485_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 mars 2024, Mme A B saisit le tribunal d'un litige qui l'oppose à la commune du Haut-du-Them-Château-Lambert concernant la création et la pose
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2403163_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
juridictionnelle, en application de l'article R. 921-6 du code de justice administrative, afin de statuer sur la demande de la SAS Maison Jeilan, représentée par la SELARL Active Avocats, agissant par Me Lambert
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2316993_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2318812_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2510273_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : M. D...
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007623493
25 février 1987
25 février 1987
la convention stipulait qu'à concurrence de 200 000 F, la somme à verser à la société "Technogram" était destinée, au paiement des indemnités d'éviction aux occupants de l'immeuble de la rue Saint-Lambert
Source officielle3e chambre civile
63c1092ebf9fd47c90a13abb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de la SELARL LAMBERT & CROCHET, avocat au barreau de CARCASSONNE SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 5] [Localité 13] Représentée
Source officiellecomm
613723cccd5801467740e4e4
13 novembre 2001
13 novembre 2001
Nicolas X..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Etablissements Lambert, domicilié ..., 4 / de la société Axa assurances,
Source officiellecomm
613723d5cd5801467740ebec
8 janvier 2002
8 janvier 2002
9 / de Mme Armelle X..., prise ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Dix sur dix, dont le siège est ..., 10 / de la société Gazechim, dont le siège est ..., 11 / de la société Lambert
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f1e
15 janvier 2014
15 janvier 2014
SMABTP SAS TUNZINI SA CLINIQUE CHENIEUX SAS VINCI CONSTRUCTION FRANCE SAS APAVE SUDEUROPE GIE ATELIER 4 SA SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET REALISATIONS HOSPIT ALIERES-SETRHI SELARL CHALIVAT ROYER LAMBERT
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2406089_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Par un mémoire, enregistré le 7 novembre 2024, la société anonyme (SA) Allianz IARD représentée par Me Lambert, avocat, membre de la société civile professionnelle (SCP) d'avocats Coste Daudé Vallet Lambert
Source officielle1ère Chambre civile
69f4481dcdc6046d472eeb90
30 avril 2026
30 avril 2026
[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marc BACLET de la SCP MARC BACLET AVOCATS, avocat au barreau de BEAUVAIS, postulant et ayant pour avocat plaidant Me Laurence MAILLARD de la SELARL LAMBARD
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcbb
24 juin 2008
24 juin 2008
C / Synd. copropriétaire SAINT LAMBERT ASSURANCES GENERALES DE FRANCE IART réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 29 Juin 2006 enregistré
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66abcfd39c59f43650015ea1
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Par courrier du 28 novembre 2017, la société LAMBERET a fait valoir ses observations.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2502841_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Délibéré après l'audience du 26 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2502843_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Délibéré après l'audience du 26 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2431513_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Délibéré après l'audience du 6 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Roux, présidente, Mme Lambert, première conseillère, M. Amadori, premier conseiller.
Source officielleVentes/Ch 4 Cb4
69d803d9cdc6046d47afcb44
3 avril 2026
3 avril 2026
2026 AUDIENCE PUBLIQUE DES VENTES FORCEES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PAU, département des Pyrénées-Atlantiques, tenue au Palais de Justice de ladite ville, le 03 AVRIL 2026 par Mme Geneviève ALAUX-LAMBERT
Source officiellePage 24 sur 670