Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
631add80f575634f1371eba7
8 septembre 2022
8 septembre 2022
du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Kheira
Source officielleChambre sociale
635387f4513cb5adff943683
20 octobre 2022
20 octobre 2022
du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Kheira
Source officielleChambre sociale
6364bb83e405357f749ea9aa
3 novembre 2022
3 novembre 2022
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Kheira
Source officielleChambre sociale
64ba21c8354f98d9699d4f26
20 juillet 2023
20 juillet 2023
du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Kheira
Source officielle4ème Chambre Cab F
697414f0cdc6046d477f5fe4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Madame GREGORI, Greffière, NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [N] [U] née le [Date naissance 3] 1992 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Sandrine KHEMIS
Source officielleETRANGERS
66162bea99851e0008f1e7d0
9 avril 2024
9 avril 2024
l'absence du représentant du Ministère public, régulièrement avisé; En présence de S.MARTIN représentant la PREFECTURE DU TARN ; avons rendu l'ordonnance suivante : [O] [X] né le 5 mars 1976 à KHEMIS
Source officielle8ème chambre
DTA_2307706_20250214
14 février 2025
14 février 2025
En premier lieu, la décision en litige a été signée par Mme Zémorda Khelifi, vice-présidente de la métropole de Lyon déléguée aux ressources humaines, en vertu de la délégation que le président du conseil
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2400380_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
pas en mesure de participer pleinement aux activités proposées par l'établissement et que les conditions de détention de l'intéressé portent atteinte à sa dignité ; - les observations de Mmes C, Khelifi
Source officielleChambre sociale
635387f1513cb5adff943679
20 octobre 2022
20 octobre 2022
du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Kheira
Source officielleChambre sociale
635387f6513cb5adff943691
20 octobre 2022
20 octobre 2022
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Kheira
Source officielleChambre sociale
642fb620cece1704f57475a2
6 avril 2023
6 avril 2023
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Kheira
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9222f
2 avril 2015
2 avril 2015
de la SCP PREZIOSI & CECCALDI, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Madame Kheira
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00484_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Il résulte du rapport rédigé par la société Allodiscrim que " sur les 8 absences de Monsieur A, 6 étaient motivées par des journées de grève contre la loi El Khomri, une sur un chèque syndical pour être
Source officielle9ème Chambre
DTA_2213687_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
La circonstance tirée de ce que le prénom de la mère biologique de l'enfant diffère entre la traduction de l'acte de kafala (Kheira), l'acte de naissance de l'enfant (Ahmed) et la fiche familiale d'état
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7f6
14 novembre 2011
14 novembre 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 14 Novembre 2011 APPELANTE : Mme Kheira Y... épouse X...
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-1653
24 février 2009
24 février 2009
text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law No. 116 February 2009 Ben Khemais
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01307_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
B A, de nationalité algérienne, né le 8 novembre 1995 à Khemis-Miliana (Algérie), affirme être entré en France pour la dernière fois le 4 avril 2020.
Source officielleChambre sociale
635387f0513cb5adff943677
20 octobre 2022
20 octobre 2022
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Kheira
Source officielle19ème chambre civile
6585e2a3638cf45b25ce69b5
18 décembre 2023
18 décembre 2023
MINUTE : CONDAMNE Assignation du : 17 Juin 2022 GCHARLES JUGEMENT rendu le 18 Décembre 2023 DEMANDEUR Monsieur [I] [Y] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Maître Christine CERVERA KHELIFI
Source officielleCabinet 9
6866dcc9d33109fd079b3ef4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
compétent et la loi française applicable à l’ensemble des chefs de demande du présent litige, PRONONCE LE DIVORCE POUR ALTERATION DEFINITIVE DU LIEN CONJUGAL de Monsieur [Z] [X], né en 1958 à Aït Khelili
Source officiellePage 24 sur 29