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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98df
18 avril 2024
18 avril 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer
Source officielleChambre sociale
6711fab97603bf88a18846f1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Source officielle2ème Chambre civile
661ec460a0f6350336354914
16 avril 2024
16 avril 2024
C/ [Y] [D] copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer
Source officielleChambre sociale
66921892f3a19d0db6b71203
11 juillet 2024
11 juillet 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer
Source officielleChambre sociale
66921892f3a19d0db6b71207
11 juillet 2024
11 juillet 2024
alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, conseillère, GREFFIERS : Juliette GUILLOTIN lors des débats, Jennifer
Source officielleChambre sociale
66921893f3a19d0db6b71209
11 juillet 2024
11 juillet 2024
alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, conseillère, GREFFIERS : Juliette GUILLOTIN lors des débats, Jennifer
Source officielleChambre sociale
66921893f3a19d0db6b7120b
11 juillet 2024
11 juillet 2024
alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, conseillère, GREFFIERS : Juliette GUILLOTIN lors des débats, Jennifer
Source officielleChambre sociale
6690c7430d808eb34e455520
4 juillet 2024
4 juillet 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer
Source officielleChambre sociale
6690c7440d808eb34e455524
4 juillet 2024
4 juillet 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer
Source officielleChambre sociale
6690c7440d808eb34e455526
4 juillet 2024
4 juillet 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer
Source officielleChambre sociale
6791dff41c87724b5e69d8f9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Source officielle8ème Chambre
67eede5ab848dd6814c6113d
3 avril 2025
3 avril 2025
[R] [F] en tous les dépens et autoriser la Selarl AD LITEM JURIS, représentée par Me Jennifer POIRRET à les recouvrer conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleChambre sociale
6610e5e274ef9f00086f64a0
4 avril 2024
4 avril 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer
Source officielleChambre 2-3
5fd9ed45e993c82d9daedf16
31 octobre 2019
31 octobre 2019
° 2019/674 Rôle N° RG 17/16511 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBEQV [Z] [R] C/ [Y] [O] [L] épouse [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jennifer
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9367e
25 octobre 2016
25 octobre 2016
C/ Mme Jennifer Nathalie Katia Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300708
1 juin 2010
1 juin 2010
du bail, le délai se comptant en mois et non en jours ; qu'ainsi, le congé est régulier en la forme et a produit ses effets à la date d'échéance, le 28.02.2005, que depuis cette date Mademoiselle Jennifer
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb18
12 novembre 2008
12 novembre 2008
SOISSONS intervenaient à proximité du domicile de Patrice Z... à SOISSONS, à la suite d'une rixe impliquant d'un côté Patrice Z..., son fils Alexandre Z..., et Sophie D..., de l'autre, Yehya F..., Jennifer
Source officiellecomm
X... de ce qu'ils se désistent de leur pourvoi dirigéc/M. et Mme Y
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00559
4 juin 2013
4 juin 2013
Nicolas X... et Mme Jennifer X... de ce qu'ils se désistent de leur pourvoi dirigé contre M. et Mme Y... ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 455 du code de procédure
Source officielleChambre A - Commerciale
6347abf829ffd2adfff4f208
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[J] [B] Représenté par Me Jennifer NEVEU, avocat au barreau du MANS Mme [D] [O] ORDONNANCE DE CADUCITE du 12 octobre 2022 Nous, Catherine CORBEL, Présidente de chambre, agissant
Source officielleChambre 04
69f3a8dbcdc6046d4721b5e5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[N] [B] [Adresse 5] Ayant pour représentant et par Me Jennifer KNAFOU [Adresse 6], comparant par Me Charlotte HILDEBRAND [Adresse 7] Postulant JUGEMENT D'HOMOLOGATION DE TRANSACTION N° de PC : 2023J00340
Source officiellePage 24 sur 101