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JACQUES C...

Jacques Z... Mme Madeleine Z... CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LANGUEUX TREGUEUX Mme Sylvie A... Mme Isabelle Z... M. Jean Jacques Z... M. Francis B... M. Michel C... M.

A... s'efforçait de prendre appui dessus avec un genou ; que le mouvement de la planche avait déséquilibré le salarié, provoquant ainsi sa chute ; qu'il en était résulté pour Jacques A... des blessures

Y... ; "aux motifs que Jacques Y... a reconnu avoir "emporté 1 300 francs sur la recette du restaurant", mais il a soutenu qu'il s'agissait d'un acompte sur son salaire du mois de novembre et il a

Christophe X... ... 75008 PARIS Comparant DÉFENDEUR AU RECOURS : CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS 11 PLACE DAUPHINE 75053 PARIS LOUVRE RP SP Représenté par Me Jean-Pierre LEON

Jean-Jacques A..., demeurant ..., 2°/ la compagnie General accident, improprement qualifiée société Assurances générales par l'arrêt attaqué, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

Jean-Jacques et Alain Lombez ont demandé au tribunal administratif de Toulouse d’annuler l’arrêté n° 031 282 23 PA001 du 29 juin 2023 par lequel le maire de Launaguet a, au nom de l’Etat, refusé de leur

Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, la SCP LEBAS-TOMASI, avocats au barreau de PARIS Monsieur Gérard Y... ... ...... 20100 SARTENE ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI,

Quartier Les Oliviers Route de Mola 20100 SARTENE ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, la SCP LEBAS-TOMASI, avocats au barreau de PARIS CONTRE : Monsieur Thierry

Jean-Claude Y..., de Mme Nicole I..., de M. Etienne X..., de M. Jean G..., de M. Hervé E..., de M. Gérard A..., de M. Jacques D... et de M.

Jean-Luc GAILHAC en qualité de juge-commissaire.

Jean-Paul La Porta, demeurant 132, Parc des Amandiers, La Gavotte, 13170 Les XO... Mirabeau, 23 / de M. Jacques XT..., demeurant ..., 24 / de M. Pierre K..., demeurant ..., 25 / de M.

Ainsi, les dépenses relatives aux sinistres dont ont été victimes Messieurs Jacques X..., Angel Y..., Dominique Z... et Jean-Louis A..., ne peuvent figurer sur le compte employeur de la société RHODIA

Jacques BICHARD, Président de chambre - Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère - Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère - Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Conseiller hors hiérarchie - Mme Marie-Caroline

Jean-Jacques Y... et assurée auprès de la société Matmut est entrée en collision avec le véhicule automobile conduit par M.

. ; que le nom de Bernard X... a été évoqué à plusieurs reprises concernant des propos attribués à Jean-Jacques Y... ; que Jean-Pierre Z... a répété que le principe de la corruption avait été décidé sur

Jean-Pierre X... a saisi la commission de recours amiable mais celle-ci a constaté qu'il était dépourvu d'intérêt à agir.