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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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7 190 résultats pour « JOURNU Mathilde Composition »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 2

—

Le comité d'hygiène et de sécurité visé à l'article précédent est composé ainsi qu'il suit :

Article 6

—

Il est composé :

Article 4

—

Le jury de l'examen professionnel d'accès au corps des contrôleurs du travail est composé comme suit :

Article 4

—

Le montant de la contribution forfaitaire aux frais de transport du mobilier varie en fonction de la composition de la famille du rapatrié.

Article 3

—

Le titre professionnel de vendeur (se)-conseil en magasin est composé des deux unités constitutives suivantes :

Article 3

—

La composition de la commission instituée à l'article 1er est fixée comme suit : CATÉGORIE REPRÉSENTÉE

Article 2

—

Pour l'accomplissement de ses missions, l'EPE de Liévin Atrébatie est composé des trois unités éducatives suivantes :

Article 2

—

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, ce service est composé des unités éducatives suivantes :

Article Annexe I

—

La formation initiale professionnelle est composée d'une scolarité et de stages pratiques organisés en alternance.

Article 2

—

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, ce service est composé des unités éducatives suivantes :

LEGIARTI000035436065

—

ANNEXES Le stage de recyclage qui comprend une à deux plongées, est composé des trois modules suivants :

Article 1

—

I. ― La commission de sécurité du transport, de la distribution et de l'utilisation du gaz est composée comme suit :

Article 3

—

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2, cet établissement est composé des unités éducatives suivantes :

Article 58

—

Il sera composé de quarante-huit juges.

Article 3

—

Le titre professionnel chef d'équipe gros œuvre est composé de l'unité constitutive suivante :

Article L7224-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 40 > 99

Code général des collectivités territoriales

Le conseil exécutif de Martinique est composé d'un président assisté de huit conseillers exécutifs.

Article 3

—

Le titre professionnel d'infographiste metteur en page est composé des trois blocs de compétences suivants :

Article 3

—

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2, ce service est composé des unités éducatives suivantes :

Article 3

—

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2, ce service est composé des unités éducatives suivantes :

Article R2339-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 02 > 12

Code de la défense

Il est composé de trois membres :

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