CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 737 résultats pour « Gabaud »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2308436_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2308466_20230812

Administratif

12 août 2023

12 août 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2308472_20230812

Administratif

12 août 2023

12 août 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2308245_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0923DEC000371214

Admin. suprême

23 septembre 2014

23 septembre 2014

width:9.67pt; display:inline-block } .s3CE5585C { width:117.28pt; display:inline-block } .sAA8E4CBE { width:145.63pt; display:inline-block }   FIRST SECTION DECISION Application no. 3712/14 Josip GABUD

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d4157826b34459668a

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

n° 24/ N° RG 23/02453 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YNYD 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le22/01/2024 àla SCP CORNILLE-FOUCHET-MANETTI SOCIETE D’AVOCATS INTER BARREAUX la SCP DEFFIEUX - GARRAUD

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d9157826b344597486

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

DBX6-W-B7H-YKWZ MI : 21/00002567 13 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le15/01/2024 àla SCP AVOCAGIR Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE la SCP DEFFIEUX - GARRAUD

Source officielle
TJ

PPP Référés

65dce0d26f3a33381eb57a01

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

- N° Portalis DBX6-W-B7H-YM4O [D] [K] C/ [R] [E] - Expéditions délivrées à avocat et défendeur - 2 copies au service des expertises Le 26/01/2024 Avocats : la SCP DEFFIEUX - GARRAUD

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

678177856d34da2cbdcdaf30

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

DEFENDEUR : Madame [C] [I] [Y] [K] [O] épouse [M] née le [Date naissance 9] 1979 à [Localité 13], [Localité 11] (COTE D'IVOIRE) [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Maître Marie-France TILLY-GARAUD

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

67f028dd02fc178212f7fc96

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

05209 - N° Portalis DB22-W-B7G-Q27M DEMANDEUR : Madame [O] [R] épouse [H] née le [Date naissance 5] 1979 à [Localité 11] (SÉNÉGAL) [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Maître Marie-France TILLY-GARAUD

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

660c48a41ff97dabd6b84536

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/02641 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YQGA MI : 21/00002535 6 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le02/04/2024 àla SCP DEFFIEUX - GARRAUD

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303207_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA02372_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Gallaud, - et les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA02642_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Gallaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA03343_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Gallaud, - et les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2005429_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Gallaud, président. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2005487_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Gallaud, président. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2010058_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère. M. Dominique Binet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_25PA03372_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Gallaud a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_25PA03758_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Gallaud, - et les observations de Me Torjemane, avocat de M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

Page 24 sur 287

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC145 résultats

Journal officiel
Créations

BOUKHRIS, Isma, GABAUDE

SIREN 104066188Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

17/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SEL PHARMACIE GABAUDE RESPLANDY

SIREN 537702250Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

23/04/2026

Voir →

Créations

AGOTIOH GABAUD, Stéphanie, Odile

SIREN 899162804Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

22/02/2026

Voir →

Radiations

AGOTIOH GABAUD, Stephanie Odile

SIREN 899162804Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

17/02/2026

Voir →

Créations

GABAUDAN, Mateo, Pierre

SIREN 840274138Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

04/02/2026

Voir →