C., laquelle est spécialisée dans le fumage du saumon, qu'un salarié était à l'ouvrage en dehors du temps de travail fixé par l'horaire de travail affiché dans les locaux de ladite entreprise ; que C.

Elle évoque l'existence d'un doute sérieux quant au lien entre le malaise et le travail, ajoutant que selon les propres dires de l'épouse de la victime, cette dernière fumait une dizaine de cigarettes

Marc Y..., demeurant à Hargnies, Fumay (Ardennes), en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1988 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de : 1°/ La Société des ateliers de mécanique

[Localité 1] une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : Sté COM AU BLED [Adresse 3] [Adresse 4] Activité : Fumage de poisson, vente de produits surgèles RCS [Localité 2] B 928369107

ATELIER VERNUCCI [Adresse 3] [Localité 1] non comparante, non constituée DÉBATS A l’audience du12 mars 2024, tenue publiquement, présidée par François VARICHON, Vice-président, assisté de Arnaud FUZAT

Je ne fumais pas lors du contrôle. Je suis en France depuis des années, j’ai un problème de santé, je me suis fait opéré 10 fois, je suis venu en France pour me soigner.

SAMPIC de la SELEURL FRENKIAN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - #A0693 DÉBATS A l’audience du 12 Décembre 2023, tenue publiquement, présidée par François VARICHON, Vice-président, assisté de Arnaud FUZAT

Z..., notaire à Fumay, le 21 février 2004, par lequel M. A... X... et Mme Françoise Y... épouse X... ont donné à Mme Béatrice X... et à M.

le moteur inapte à propulser le véhicule, ainsi impropre à sa destination, ce qui justifie le prononcé de la résolution de la vente; Attendu que l'indication donnée par le vendeur que le moteur fumait

A a alors admis savoir qu'au moins un téléphone se trouvait dans sa cellule, qu'il fumait de temps en temps du cannabis et que son conseil a plaidé l'infliction d'un avertissement pour la détention de

: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 janvier 2025 par Anne-Charlotte MEIGNAN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud FUZAT

On 24 April 2005 the representatives of Nazmi Kar, Zekeriya Özen, Fuat   Başarılı and Osman Yavuz informed the Court that, having completed their sentences, they had been released from prison.

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMÉS : Mme [L] [R] [B] [C] née le 27 Avril 1955 à [Localité 11] (42) [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON

Localité 20] [Adresse 5] [Localité 20] Représentés par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 ayant pour avocat plaidant Me Eric FUMAT

exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 26 avril 2024 par Cristina APETROAIE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud FUZAT

délivrées le : ORDONNANCE DE REFERE rendue le 09 janvier 2024 par François VARICHON, Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Arnaud FUZAT

délivrées le : ORDONNANCE DE REFERE rendue le 30 janvier 2024 par François VARICHON, Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Arnaud FUZAT

COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 06 Octobre 2022 APPELANTE : LA SOCIETE NATIC OCEAN [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Julien MALLON de la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON