B... fait valoir que sa demande porte sur le raccordement de ses parcelles cadastrées section A nos 966, 700, 699 et 479 afin de créer un forage d’eau autonome pour ses cultures de vignes et d’oliviers

Par ailleurs, si le rapport indique que l'existence du forage réalisé par M.

P et autres soutiennent que : La condition tenant à l'urgence est satisfaite dès lors que les sondages et forages autorisés, qui ont déjà commencé, portent atteinte à la biodiversité sur les parcelles

Dans ces conditions, l'eau issue du forage n'a pas pour objet de desservir une habitation si bien que la référence à l'article R. 111-9 du code de l'urbanisme invoquée en défense est inopérante. 10.

FOND QUE ROUSSEAU, SOUS-TRAITANT DE L'ENTREPRISE CHAIGNEAU POUR EFFECTUER DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT COMPORTANT LA DESTRUCTION DE ROCHERS PAR EXPLOSIFS, A CONFIE A L'ENTREPRISE DUGENIE LES TRAVAUX DE FORAGE

Choffrut, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 mai 2021 par lequel le préfet de la Marne s'est opposé à la déclaration déposée en vue de la modification des conditions d'exploitation d'un forage

#Territorio Histórico de Álava - Diputación Foral de Álava (T-92/00), Ramondín, SA e Ramondín Cápsulas, SA (T-103/00) contro Commissione delle Comunità europee.

des territoires et de la mer de la Charente-Maritime à sa demande de copie du compte rendu de la réunion du 28 octobre 2013 à Saint-Martial-de-Loulay, concernant la pollution survenue à la suite d'un forage

refus opposé par le maire de Villepreux à sa demande de copie, de préférence sur CD-ROM au format PDF, ou photocopie, des documents suivants : 1) l'arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique le forage

Par des mémoires en défense enregistrés les 15 mai et 25 mai 2025, le syndicat intercommunal à vocation unique du centre aquatique de Basse-Goulaine/Saint-Sébastien-sur-Loire, représenté par Me Forray

Par mémoire enregistré le 6 mars 2024, la commune de Villeurbanne, représentée par Me Forray, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de chacun des requérants la somme de 500

versant du lac de Grand-Lieu en cours de démarches en zone de répartition des eaux (ZRE) dans une zone soumise à forte pression sur le plan hydrologique par la présence de maraîchage intensif, le forage

L'eau chaude de la nappe du Dogger est produite par le forage GBMN1 et réinjectée dans le forage GBBMN2 après qu'elle ait fourni des calories.

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cheffe de service de la direction départementale des territoires du préfet du Val-d'Oise ne s'est pas opposée à la déclaration de la SCEA SC Agricole et Avicole de Banthelu tendant à la réalisation d'un forage

ATTAQUE QU'UNE EXPLOSION SE PRODUISIT EN 1966 SUR UN CHANTIER DE L'ENTREPRISE BRUNET, CHARGEE PAR LA MUNICIPALITE, POUR L'INSTALLATION D'UN EGOUT COLLECTEUR DANS LE SOUS-SOL D'UN BOULEVARD, DE TRAVAUX DE FORAGE

Baule-Escoublac (44500), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage

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