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8 238 résultats pour « Elsa LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MISE EN ETAT DU JUGE-RAPPORTEUR

69dae9c8cdc6046d47ef14de

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Ordonnance de jonction du 22 octobre 2025 Rôle 2025 006126 DEMANDEUR : CHUBB [Adresse 1] GROUP SE (SE) - [Adresse 2] représentée par Me Serge BRIAND, avocat au barreau de Paris, plaidant par Me Elsa

Source officielle

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TCOM

MISE EN ETAT DU JUGE-RAPPORTEUR

69dae9dfcdc6046d47ef164d

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

ROUEN Ordonnance de jonction du 22 octobre 2025 Rôle 2025 006154 DEMANDEUR : CHUBB EUROPEAN GROUP SE (SDE) - [Adresse 1] représentée par Me Serge BRIAND, avocat au barreau de Paris, plaidant par Me Elsa

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66a9d39005566a2f16fd877d

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

NIORD de la SELAS D.F.P & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE COMMUNE DE [Localité 9] [Adresse 8] [Localité 2] INTIMES Nous, Olivier GOURSAUD, conseiller de la mise en état, assistée de Elsa

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

696a8b94cdc6046d4791507a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [S] [R] [H] [F], demeurant [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

6797d7f557f17f9be6af2fb6

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [O], [R], [P] [B], demeurant [Adresse 2], COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

658b22c32c4a0d96dcd77ae0

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [N] [Y], COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa

Source officielle
CC

civ3

613720ddcd580146773ef0ab

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Z..., divorcée Y..., Elsa, Dina MARIA, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137244bcd58014677414528

Cassation

8 février 2005

8 février 2005

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu qu'en vertu de contrats de travail successifs conclus avec les sociétés Club Altitude, Elsa

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd9234ccabb01020428b903

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Elizabeth POLLE-SENANEUCH, Président Laurence BERTHIER, Conseiller Bénédicte LECHARNY, Conseiller Assistés pendant les débats de Elsa

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd9234dcabb01020428b904

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Elizabeth POLLE-SENANEUCH, Président Laurence BERTHIER, Conseiller Bénédicte LECHARNY, Conseiller Assistés pendant les débats de Elsa

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd9234dcabb01020428b905

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Elizabeth POLLE-SENANEUCH, Président Laurence BERTHIER, Conseiller Bénédicte LECHARNY, Conseiller Assistés pendant les débats de Elsa

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd9234dcabb01020428b906

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Elizabeth POLLE-SENANEUCH, Président Laurence BERTHIER, Conseiller Bénédicte LECHARNY, Conseiller Assistés pendant les débats de Elsa

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd9234dcabb01020428b907

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Elizabeth POLLE-SENANEUCH, Président Laurence BERTHIER, Conseiller Bénédicte LECHARNY, Conseiller Assistés pendant les débats de Elsa

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd9234dcabb01020428b908

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Elizabeth POLLE-SENANEUCH, Président Laurence BERTHIER, Conseiller Bénédicte LECHARNY, Conseiller Assistés pendant les débats de Elsa

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd9234dcabb01020428b909

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Elizabeth POLLE-SENANEUCH, Président Laurence BERTHIER, Conseiller Bénédicte LECHARNY, Conseiller Assistés pendant les débats de Elsa

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

695d8a4375782d5f06030880

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

fait représenter à l'audience mais que le Cabinet Centaure Avocats du Barreau de PARIS a fait parvenir des conclusions écrites ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Elsa

Source officielle
CA

Première Présidence

6440d7d8e704a005d1ed6f3a

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Justice - 73018 CHAMBERY CEDEX - dossier communiqué et réquisitions écrites ********* DEBATS : L'affaire a été débattue publiquement, à l'audience du mercredi 19 avril 2023 devant Madame Elsa

Source officielle
CA

Première Présidence

64cb43aa4c996ad969dc85b7

Appel

2 août 2023

2 août 2023

CHAMBERY - [Adresse 9] - dossier communiqué et réquisitions écrites ********* DEBATS : L'affaire a été débattue publiquement, à l'audience du mercredi 2 août 2023 à 10h devant Madame Elsa

Source officielle
TJ

JCP

69dd444bcdc6046d471fdc97

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

commission de surendettement des particuliers de la Haute-[Localité 2] JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 STATUANT SUR LE RECOURS [Localité 3] LA DÉCISION SE PRONONÇANT SUR LA RECEVABILITÉ Sous la présidence de Elsa

Source officielle
TJ

8ème chambre

670ec4151c3411ff34586f9e

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[U], [T] [V] C/ Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1]-[Adresse 2] [Localité 6] représenté par son syndic : Copies délivrées le : A l’audience du 24 Mai 2024, Nous, Elsa

Source officielle