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596 résultats pour « Edeline »

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CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723bacd5801467740d621

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Edwin XH..., - M. Joseph XH..., tous demeurant, demeurant PK8,5, 98717 Punaauia, 16 / M. M... Topa, demeurant ..., 17 / Mme C...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:1018DEC002252793

Admin. suprême

18 octobre 1994

18 octobre 1994

1919 et réside à Chilworth Hill en Grande-Bretagne ;     4.Joan Elizabeth Hartill est une ressortissante néo-zélandaise née en 1940 et réside à Auckland en Nouvelle-Zélande ;     5.Edwin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd9452d

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

attributions de M.O... d'effectuer de la manutention et il ne justifie pas avoir à un quelconque moment été amené à manipuler des colis au sens étymologique du terme tant avant qu'après les avis émis par le édecin

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2301476_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Pointe-à-Pitre en Guadeloupe, y a été scolarisé avant de venir en métropole en 2000 où il y réside sans discontinuité depuis et où il s’est marié en 2000 et a eu deux filles, B..., née le 3 mars 2006, et Edwine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e549

Appel

10 janvier 2011

10 janvier 2011

l'article 237 du Code civil, et notamment : a reporté au 27 mai 2007, la date des effets du divorce entre les époux, a constaté que les parents exerçaient en commun l'autorité parentale sur les enfants Edwin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd55bd3db21cbdd92f8a

Appel

26 février 2016

26 février 2016

répertoire général : 15/01004 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Octobre 2014- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 14/ 06883 APPELANT Monsieur Abdul X... né le 08 Juillet 1964 à Edlib

Source officielle
CC

soc

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/Cécile X

613722a9cd580146773ffc1f

Cassation

14 mars 1996

14 mars 1996

Edwin E..., demeurant ..., 5°/ de M. André B..., demeurant ..., 59279 Loon plage, 6°/ de Mme Y... Couture, demeurant ..., 7°/ de Mme Jacqueline C..., demeurant 6 bis, rue M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c10586bf9fd47c90a1376e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

4]), demeurant ensemble [Adresse 3] Représentés par la SELARL TG AVOCATS, avocat postulant au barreau de CHAMBERY, la SARL BALLALOUD & ASSOCIES, avocat au barreau de BONNEVILLE et la SELAS LEX EDERIM

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61639e0ac27cfcda968a6383

Appel

7 octobre 2010

7 octobre 2010

Encadrement RG n° 02/15515 APPELANT Monsieur [R] [K] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Cécile AIACH, avocat au barreau de PARIS, toque E.1366 substituée par Me EDELMAN

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be095cda2201c09829fa9

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

établissements, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] représentée par Maître Joanne REINA de la SELARL PLANTAVIN REINA ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE La SAS EDELIS

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300148

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

sont issues d'un partage d'un terrain plus grand ayant appartenu à Louis Z... dont les biens ont fait l'objet d'une donationpartage du 21 juin 1984 selon un document d'arpentage établi par le géomètre Edwin

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66878d0205d6f7f678d493be

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 07 Mai 2024, devant : Monsieur Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalèn eDENIS, Greffière

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-203210

Admin. suprême

25 mai 2020

25 mai 2020

page-break-after:avoid; font-size:14pt } .s3CA22BA { font-family:Arial; text-transform:uppercase } Communicated on 25 May 2020 Published on 15 June 2020   SECOND SECTION Application no. 7512/18 Edvin

Source officielle
CA

Référés Premier Président

69fd73a5cdc6046d4702cd17

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

FINAMUR [Adresse 3] [Localité 3] Non comparante représentée par Me Frédérique PASCOT de la SCP GAND PASCOT GENEST, avocat au barreau de POITIERS, substituée par Me Edwine BENAIS, avocat au barreau

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2206862_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Mme B, ressortissante brésilienne née le 9 avril 1993 à Edeia Goias (Brésil), a fait l'objet d'une interdiction temporaire du territoire français pour une durée de cinq ans prononcée le 29 novembre 2021

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63be638f13ef607c90ab6581

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

SOCIALE ARRÊT DU 10 JANVIER 2023 APPELANT : [Z] [H] né le 08 Février 1971 à [Localité 5] - TURQUIE (20) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Deniz CEYHAN de la SELAS LEX EDERIM

Source officielle
CA

8ème chambre

6791dfeb1c87724b5e69d881

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

numéro 921 027 165, ayant son siège social sis [Adresse 1], prise en la personne de son dirigeant en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Deniz CEYHAN de la SELAS LEX EDERIM

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01330

Cassation

16 décembre 2008

16 décembre 2008

toutes les parts de cette dernière société le 22 décembre 2000 ; qu'il s'agit d'actes de cessions de parts, entre la société ZEPHYR et la SARL Villa Schiffanoia et entre la société Angelis Costruzione Edilizie

Source officielle
CA

1re chambre civile

679334be54e6f046d26ca3d6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

EDEN LIFE C/ - [WC] [YA] - [JA] [V] [JA] [BE] - [XN] [NF] épouse [BE] -[OO] [IB] [U] [AP] - [JA] [RY] - S.A.S. GDP VENDOME S.A.S. GDP VENDOME IMMOBILIER - S.A.R.L.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0927DEC002625606

Admin. suprême

27 septembre 2016

27 septembre 2016

  44079/07 27/09/2007 Ediliye AKTÜRK 01/01/1961 Ankara     Hasan USLU 01/01/1966 Ankara     Halil İbrahim ÖZDEMİR Ankara Administrative Court 2001/1394 E. 2002/4451 K.

Source officielle

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