contre l'arrêt rendu le 11 septembre 2018 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Finamur, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Edelec

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Edelman, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Edeline Bastien, ... (7ème), en cassation

Edwin, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 9e chambre, en date du 23 septembre 2005, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, en état de récidive, l'a condamné à

a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, lors d'une étape de la course de pirogues Tahiti-Nui va'a, Edwin

Pour rejeter la demande en paiement de la société Eden, l'arrêt relève que M.

Eddine en paiement d'une somme représentant le montant d'un de ces effets, avalisé par elle, et non réglé à son échéance ; Attendu que Mme X...

L..., et de la société Eden, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 juin 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

d'appel n'a pas répondu aux conclusions opérantes dont elle était saisie et a ainsi violé l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; 2 / que s'agissant de l'évolution des titres de la SCI Eden

euros, qu'il céderait à la société mère de la société Eden les 38 000 actions détenues par la société débitrice dans la société Eden au prix d'un euro, et qu'il renoncerait à toutes poursuites contre la

bulle ; que cette société ayant constaté que la société Trekking procédait à la liquidation de son stock en insérant des publicités dans la presse, lui a fait sommation de cesser d'utiliser le logo Edel

[D] a été engagé en qualité de responsable du pilotage du développement stratégique le 20 mai 2015 par la société Banque Edel (la société).

M..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 19 juin 2018 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Edelis, société par actions simplifiée, dont

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir infirmé le jugement entrepris en ce qu'il avait dit que la société Edel était l'employeur de Mme Y... depuis le 1er août 2014 et condamné la société Edel à lui

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Edelis par le groupe GCC

droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Lionel Y... coupable d'abus de confiance ; "aux motifs qu'aux termes des contrats conclus les 2 juillet et 20 août 1992 entre la SCI Eden

[R] [V], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 23-21.812 contre l'arrêt rendu le 22 mai 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le litige l'opposant à la société Edelis, société

Eden panorama et la condamne à payer à M.