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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a3780acdc6046d47164785
23 janvier 2025
23 janvier 2025
(SARL) [Adresse 1] comparant par monsieur [G] [Y], [R], [B] en qualité de gérant A la date du 21 janvier 2025, la société VTC SECURITY DRIVER (SARL) a déposé une demande d'ouverture d'une procédure de
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a3928ccdc6046d47181dab
10 avril 2025
10 avril 2025
Président t : Monsie eur Pierre TOUFIC Juges : Madan ne Nicole PARENTI Monsie eur Pierre-Yves RIFFAULT Greffier : Madan ne Marine DESSAUX Composition du tribunal lors de l'audience du 10/04/2025 DRIPS
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005764
23 mars 2007
23 mars 2007
Driss A par M. Mohamed A, demeurant ... ; M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102536_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
À la suite des rehaussements notifiés à la SAS Car Drive, des rectifications en matière de revenus distribués ont été notifiées à M.
Source officielleCh. civile et commerciale
644b63dec51457d0f882dec4
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Gaillon Drive qui exploite un restaurant à enseigne Mc Donald's a opté pour cette possibilité.
Source officielleCh. civile et commerciale
644b63e1c51457d0f882dece
27 avril 2023
27 avril 2023
La société LN Drive qui exploite un restaurant à enseigne Mc Donald's a opté pour cette possibilité.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0902DEC004744813
2 septembre 2014
2 septembre 2014
Both the driver and the victim could have prevented the accident if the victim had not continued crossing the road and the driver had applied the brakes.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61446
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 23 juin 2022, la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, agissant au nom de la société Top drive, a déclaré se désister du pourvoi.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0117DEC002328594
17 janvier 1996
17 janvier 1996
Thus, they did not enjoy a status equal to that of other professional drivers in this respect, whether they be lorry drivers, delivery van drivers or long distance bus drivers.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300308
16 mars 2011
16 mars 2011
qu'à la suite d'un désaccord entre les parties, une expertise judiciaire a été ordonnée puis la société Bat immo a fait assigner la société Driver TP et M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2322540_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI DRIF Investissements est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2402593_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Le désistement de la SAS rodéo drive et la SARL Ricanna est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2313116_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
La requête de la société Safe Drive Cote d'Azur ne contient aucun moyen.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301341_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
La SAS Le Driver exploite un débit de boissons portant le même nom, situé sur le territoire de la commune de Hyères. Par un courrier du 18 octobre 2022, M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2115238_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
L'article 1er de la délibération 2016 DRH 35 du Conseil de Paris en date du 14 juin 2016 ajoute au tableau figurant à l'article 1er de la délibération DRH 14 du 28 avril 1997 attribuant aux fonctionnaires
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e3f
25 janvier 2008
25 janvier 2008
DRIVER ... C/ S.A.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01404
9 octobre 2019
9 octobre 2019
______________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail des magasins Rhône et DR
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007819035
6 janvier 1993
6 janvier 1993
d'appel de Paris a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R.81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la requête présentée devant la cour par la SARL "DRIVE
Source officielleTrib. de Commerce
69c6b8a3cdc6046d473033be
27 janvier 2026
27 janvier 2026
LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître, [K], [B] Case n° 20 SELAS LEXI CONSEIL & DEFENSE, [Adresse 2] ET * La SAS Women Driver
Source officielleciv3
613720d3cd580146773eeb1f
23 novembre 1988
23 novembre 1988
DRISS, demeurant à Paris (20ème), ... ; 3°) Monsieur Mohammed Z..., demeurant à Paris (10ème), ... ; défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officiellePage 24 sur 634