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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2310442_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Le rapport de Mme Douet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2307067_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Le rapport de Mme Douet a été entendu au cours de l'audience publique du 15 mars 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2415953_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le rapport de Mme Douet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2300622_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Le rapport de Mme Douet a été entendu au cours de l'audience publique du 12 mai 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleRéférés
69d03a78cdc6046d4708d994
2 avril 2026
2 avril 2026
SOCIETE NOUVELLE DORMET (SND), immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le N° 791 739 451, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Localité 9
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2151127-2295349
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Ils travaillent tous deux pour une banque d’affaires dont Victor Ţurcan est le directeur et Dorel Ţurcan l’avocat.
Source officielle2e Chambre
615e0cebc25a97f0381f4b2e
23 janvier 2014
23 janvier 2014
Un problème de fuite du produit dans les dosettes est apparu en mai 2000.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2505772_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 août 2025, la SAS Brioche dorée, représentée par son président, demande au juge des référés d’ordonner une expertise économique afin d’évaluer
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9038a
15 janvier 2013
15 janvier 2013
.-98809 MONT-DORE Concluant, non comparant INTIMÉ M. Auguste Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61631223615c943a65e0439a
3 avril 2012
3 avril 2012
de : - dire et juger qu'en dénommant un café AROME ET SENSATION et en le conditionnant dans un emballage similaire à celui du café AROME ET CARACTERE de la société SARA LEE reproduisant une tasse dorée
Source officiellecr
écembre 1994, qui, dans la procédure suiviec/Jacques L
613725a4cd5801467741f70c
24 juin 1997
24 juin 1997
le début et la fin de l'article et la mention selon laquelle "cette épineuse affaire", à savoir la "bataille pour la direction du musée" " ... bloque durablement la renaissance du musée de la Porte Dorée
Source officiellecr
VENCE, en date du 4 mars 2014, qui, dans l'information suiviec/M. C
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02486
8 juin 2016
8 juin 2016
d'un abus sexuel ; que O... décrit essentiellement un conflit parental perdurant depuis deux ans, évoque le fait que sa mère lui a précisé ce qu'elle devait dire aux gendarmes, confirme que son père dort
Source officielleChambre 3
69d6ca89cdc6046d4791eeeb
7 avril 2026
7 avril 2026
, avocat au barreau de [R] [X] [H] né le [Date naissance 2] 1991 à [Localité 2] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Marine JUMEAUX, avocat au barreau de [R], substituée par Me Christophe DONNETTE
Source officielle4ème chambre
DTA_2304931_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Milletière 2 » de la commune de Tours alors que le lieu d’implantation projeté est situé dans la zone A... dite « Douets Milletière 3 » de la même commune.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64f2d02f5aeec3d969238903
31 août 2023
31 août 2023
FATTON Représentée par Me Christophe DORE de la SELARL DORE-TANY-BENITAH, avocat au barreau d'AMIENS INTIMEE ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Laurence de SURIREY, conseillère de la mise en
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007943313
15 avril 1996
15 avril 1996
Yves X..., demeurant route du Sancy, BP 34 au Mont-Dore (Puy de Dôme) ; M.
Source officiellecomm
61372128cd580146773f1767
19 décembre 1989
19 décembre 1989
par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre, 1ère section), au profit : 1°/ de Monsieur Paul, Marie X..., pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société anonyme "FERME AVICOLE DU DORE
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90925
11 juillet 2013
11 juillet 2013
.-98809 MONT-DORE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Juillet 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Anne
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91734
17 avril 2014
17 avril 2014
.-98809 MONT-DORE Représenté par Me Marie Ange FANTOZZI, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS Mme Raymonde Z... née le 04 Novembre 1965 à PAPEETE (TAHITI) (98713) demeurant...-98809 MONT DORE Comparante
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01617_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
et de la fermeture du magasin sous l'enseigne Korail situé à Pont-des-Français à Mont-Dore.
Source officiellePage 24 sur 402