Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Albic/M.X
6253c891bd3db21cbdd85a83
25 octobre 2001
25 octobre 2001
D..., a fait le rapport, Maître CULOZ avocat de monsieur X...
Source officielle7ème chambre
DTA_2104958_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
A, professeur certifié de physique chimie affecté au collège Henri Dunant à Culoz depuis le 1er septembre 2009, a présenté le 3 janvier 2021, via l'application " Valère ", une demande de congé de formation
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400349_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
ressort de la notice d'impact sur l'environnement élaborée en mai 2023 par le cabinet Ha'aviti que le réseau d'assainissement des eaux pluviales " sérieusement avancé, sera terminé par les finitions des culottes
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1201DEC000500804
1 décembre 2009
1 décembre 2009
Cuma Miçooğulları, Refik Miçooğulları et Şahadi Miçooğulları ainsi que M mes Feride Miçooğulları, Nadiye Çolak, Zerife Atakan, Hüsne Sel et Leyla Ateş, en tant que ses héritiers, ont souhaité continuer
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C210206
17 mars 2011
17 mars 2011
Y..., de la société Groupama et de la Cuma à lui verser les sommes de 259.733,42 € en réparation de son préjudice patrimonial et de 44.000 € en réparation de son préjudice personnel ; AUX MOTIFS QUE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0406DEC002320494
6 avril 1994
6 avril 1994
10.000.000, y con prisión menor, para más de 10.000.000, siempre que la cantidad defraudada exceda de la décima parte de la cuota
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205642_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Soit la technique d'auto-transfusion qui consiste à aspirer le sang épanché, le centrifuger pour obtenir un culot globulaire et transfuser ce culot avec un circuit comprenant un réchauffeur (…) Le second
Source officiellecomm
61372415cd5801467741203e
6 mai 2003
6 mai 2003
relations des deux sociétés ; qu'aucun accord n'est intervenu et que la CCMC a fusionné avec la société Managix pour devenir la société CCMX ; que les sociétés Fiducial, SACI, SACI print, Contalp, Cullas
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0110DEC005375108
10 janvier 2012
10 janvier 2012
avoid; page-break-after:avoid } .sF3B96856 { width:11.87pt; display:inline-block } .sE54F50AA { width:181.76pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION DÉCISION de la requête n o 53751/08 présentée par Cuma
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0312DEC002720911
12 mars 2013
12 mars 2013
:0.75pt; border-left-style:solid; border-left-width:0.75pt; padding-right:5.03pt; padding-left:5.03pt; vertical-align:top } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 27209/11 Matilda RAFFA CUOMO
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6571469e057d789ac4
26 avril 2022
26 avril 2022
- la préparation des culots pour la sous-traitance avec les documents. - le vidage des bennes déchets quotidiennement.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Paresseuxc/France
ECLI:CE:ECHR:2024:0404JUD007863017
4 avril 2024
4 avril 2024
[S’agissant du quatrième chef d’accusation] Daniel Paresseux avait reconnu en garde à vue avoir demandé à l’enfant de lui montrer sa culotte mais niait tout autre agissement.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05224
16 novembre 2016
16 novembre 2016
devant le tribunal correctionnel et encore devant la cour d'appel, ne pouvant expliquer les faits qu'on lui reproche ; qu'elle maintient qu'à aucun moment elle n'a enlevé la culotte
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603504a827f65c31c9856ee2
1 juillet 2016
1 juillet 2016
. ***** Madame [L], enceinte de 8 mois, a été hospitalisée en avril 1983 au CHU [Établissement 1] à [Localité 1] en raison d'une rectocolite hémorragique qui a nécessité la transfusion de 5 culots
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2402140_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
AW BL, l'EARL de CANTEGRIT, l'EARL D'ARGENTON, la SCEA FLORIO, l'EARL LABARRIERE, l'EARL L'AIRIAL, la coopérative d'utilisation de matériel agricole (CUMA) LA LAUNETTE, la SCEA DES TROIS FERMES, l'EARL
Source officiellecr
ésulte de l'information charges suffisantesc/Bernard X
61372696cd58014677426c85
13 juin 2007
13 juin 2007
caractérisant la surprise : profitant de ce que l'enfant lui avait innocemment demandé de lui gratter le dos, ce qu'elle aimait bien que sa tante lui fasse, il avait fini par lui glisser la main dans la culotte
Source officiellecr
61372699cd58014677426e48
7 juillet 2005
7 juillet 2005
ordonnance énumère, de façon détaillée, les scellés soumis à l'expert pour effectuer sa mission : scellé A8 - une balle (retrouvée dans le corps de la victime) - scellé 9 - 4 cartouches 22LR (lettre C sur le culot
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007839398
29 juillet 1994
29 juillet 1994
Alain Cuomo, à M. Norbert Regnau, à M. Bensadoun, à Mme Ginette Besson, à Mme Christine Carino, à Mme Léone Constant, à Mme Michel Dufour, à Mme Ghazarian, à M.
Source officielleRéférés
669ffbb5d9953d09165cbc0b
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[Z] AUTO, immatriculée au RCS de Bourg-en-Bresse sous le n° 907 746 085, dont le siège social est sis 5 chemin des vignes - 01350 CULOZ-BEON S.A.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301277_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
C que ce dernier a reconnu avoir pu émettre des commentaires sur les tenues de Mme B en lui disant par exemple " une fois, alors qu'elle portait un pantalon, " on voit ta culotte ".
Source officiellePage 24 sur 62