Enfin, aux termes de l'article Ns13 du règlement du PLU de Chevreuse : " () 2.

administratif de Versailles en a prononcé l'annulation ; Article 1er : Les requêtes de la COMMUNE DE SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE et de Mme SIROU Y... sont rejetées.

X... de reprendre une activité chirurgicale normale, concernant la chirurgie de la hanche, du genou, de la cheville, de l'arrière-pied et la traumatologie du membre inférieur, seule demeurant possible

X..., alors qu'il participait à un match de polo, a été grièvement blessé à la suite de la chute du cheval qu'il montait, survenue lors d'un contact provoqué par M.

même lettre recommandée en date du 26 février 1992, Martine Z..., épouse X..., avait avisé le juge d'instruction qu'elle avait confié la défense de ses intérêts à la société civile professionnelle Chevet-Noël

nécessité d'un reclassement professionnel compatible avec son handicap ; "aux motifs que "l'expert, qui a fixé à 11 % le taux d'IPP de Benamar, a relevé que celui-ci présentait une raideur moyenne de la cheville

contradictoire, constate que Melle Y... détenait le diplôme lui permettant d'accéder à la qualification de "coiffeuse" et qu'en son absence, l'employeur confiait à cette salariée le soin de couper les cheveux

Eric en a été témoin même s'il le renie car il avait eu peur que le salarié endommage son véhicule en sortant du parking, étant donné la fracture de l'intéressé de la cheville droite et ses ligaments abîmés

X..., qui avait acquis un cheval pour le prix de 125 000 francs, l'a vendu 60 000 francs à M.

santé de Mme [G] autorisait un retour à l'emploi, il était clair que sans lui interdire expressément l'exercice de la profession d'agent immobilier qu'elle exerçait, l'état fonctionnel au niveau de sa cheville

X... est venu me régler son préavis de décembre, ainsi que les leçons et le travail de son cheval du mois dernier. Mon patron, M.

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 7 avril 2022), le 17 septembre 2016, la société Equicoach.org a vendu à la société Ferme équestre de [Adresse 3] un véhicule aménagé pour le transport de chevaux et comportant

Violette, et de Me Choucroy, avocat de la commune de Chevreuse, - les conclusions de M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er juin 2023, la commune de Saint-Rémy-lès-Chevreuse, représentée par Me Laura Ceccarelli-Le Guen, conclut au non-lieu à statuer.

L'arbitrage désastreux que vous avez réalisé le 19 janvier 2000, trois jours après votre retour d'un voyage d'une semaine au Brésil où vous étiez l'invité de CRÉDIT AGRICOLE INDOSUEZ CHEUVREUX, nous a

X..., propriétaire de trois véhicules d'une puissance fiscale de 21 et de 31 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée le 17 décembre 1993, assigné le directeur des services fiscaux des Yvelines

/00622 COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 13 Mars 2012 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 13 janvier 2011 RG : 06.7358 ch no10 SA COMPTOIR DU PNEU C/ SCI CHEVREUL

Le cheval a pris peur, s'est jeté vers l'avant, à donner un coup de sabot postérieur dans la tête, alors qu'elle portait un casque ».