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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8d6bd3db21cbdd8668d

Appel

25 octobre 2002

25 octobre 2002

ses représentants légaux ayant son siège Mouscron 7700 MOUSCRON BELGIQUE représentée par la SCP GOIRAND, avoué assistée de Maître Paul-Philippe MASSONI, Toque P.51, avocat au Barreau de PARIS, (SCP CERVESI

Source officielle

Page 24 sur 73

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TJ

Chambre 3 cab 03 D

67ed7ecdda9e15c5131fadfe

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

2025 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES Maître Bruno METRAL de la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES - 773 Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

Piafc/Taxi 4

6162d67ca2a5768a176c5635

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

le 24 mars 2007 sur le site du Point et intitulée [T] [M] exige la couverture de Paris Match, - une brève non signée, diffusée sur le site du Point le 26 mars 2007 et intitulée M6 veut retenir ses cerveaux

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105610_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

l'item 17.3 " médiation scientifique / technique " du questionnaire technique, l'offre de l'association requérante a obtenu la note de 1 sur 4 avec l'appréciation suivante : " atelier découverte du cerveau

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

6966987ccdc6046d472d582e

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

LAMIF [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Maître Appoline LAROZE-CERVETTI, substituant Maître Jean-Christophe LEGROS, avocat au barreau de MONTPELLIER DÉFENDEUR : Monsieur [N] [G] [Adresse 3]

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

695dfb3775782d5f060b4b71

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le 25 novembre 2020, vous aviez violemment insulté Madame [H] en réunion, à nouveau devant l'ensemble de vos collègues, la traitant de « cerveau d'huître », ce que vous avez nié lors de votre entretien

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69e657dacdc6046d47ea5bc0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DLC CONSTRUCTION, immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 487 540 486 [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Frédéric CERVEAUX de la SELAS FIDAL, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2502495_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

En outre, s'il soutient qu'il souffre d'un cancer du cerveau et d'une hépatite B et C et doit faire l'objet d'une hospitalisation prochaine, il n'apporte aucun justificatif médical à l'appui de ses allégations

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110433

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

neuronales, habituellement observée dans la maladie d'Alzheimer avec leuco araïose péri-ventriculaire, soit une maladie du système nerveux central provoqué par des altérations vasculaires au niveau du cerveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7cb

Appel

17 février 2011

17 février 2011

Il en ressort que la mère a assuré seule moralement, matériellement et financièrement la prise en charge de Kaylia, que celle-ci, en septembre 2006, a subi l'ablation d'une tumeur au cerveau puis un traitement

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003930_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

lyse importante de globules rouges entraînant un risque de toxicité cérébrale, l'ictère nucléaire désignant le stade avancé de l'atteinte cérébrale secondaire à l'accumulation de bilirubine dans le cerveau

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2400704_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

souffre également de problèmes hémorroïdaires très douloureux liés à la gastroparésie qui ont nécessité plusieurs interventions chirurgicales sans réel succès, ainsi que d’un méningiome frontal dans le cerveau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100256

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

[K] [F] a guéri de la LEMP grâce au traitement antirétroviral qui a permis la restauration rapide de son immunité et donc le contrôle de la réplication du virus JC dans son cerveau, - que les lésions

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0607JUD000032304

Admin. suprême

7 juin 2011

7 juin 2011

L’examen interne du corps révéla un œdème du cerveau et une rétention sanguine dans les organes internes.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1027REP003850497

Admin. suprême

27 octobre 1998

27 octobre 1998

xa0;     COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME   PREMIÈRE CHAMBRE                     Requête n o 38504/97     Angelo Ceruti

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

62775d23d604b3057d580cd2

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Le 06 juillet 2004, il a tué son codétenu et a dévoré sa cervelle.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0708DEC003850497

Admin. suprême

8 juillet 1998

8 juillet 1998

#xa0;     de la requête N° 38504/97                      présentée par Angelo Ceruti

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008214350

Admin. suprême

6 avril 2005

6 avril 2005

Cervelle, secrétaire général, délégation pour signer notamment les arrêtés de reconduite à la frontière des étrangers en situation irrégulière ; que c'est dès lors, à tort que, pour annuler l'arrêté attaqué

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0524DEC002521794

Admin. suprême

24 mai 1995

24 mai 1995

     de la requête No 25217/94                       présentée par Deira Cerati

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6350e50d42150aadff23dcd2

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

syndrome de désorganisation marqué, un syndrome délirant intuitif et interprétatif à thématique de persécution, ayant demandé au service d'urgence une imagerie médicale pour vérifier l'absence dans son cerveau

Source officielle