condamner l'académie de la Guadeloupe à lui verser la somme de 696,72 €, outre les intérêts légaux, à compter de sa demande initiale, pour le préjudice résultant de la modification inopinée et brutale du calendrier

condamner l'académie de la Guadeloupe à lui verser la somme de 767,04 €, outre les intérêts légaux, à compter de sa demande initiale, pour le préjudice résultant de la modification inopinée et brutale du calendrier

; - dénaturé les pièces du dossier qui lui était soumis en estimant que les illustrations présentaient un caractère accessoire par rapport à la fonction d'agenda ou de calendrier et que les contenus des

Y... le 9 janvier 2007 est, par son intitulé, en lien avec l'inscription du sportif à la FIS, effectuée annuellement pour chaque sportif par sa fédération nationale au vu du calendrier des compétitions

établi par le tuteur ; - dit que Pierre-Yves X... pourra rencontrer Andréa Y... à raison d'une fois par mois, selon le calendrier établi par le tuteur ; - dit que Petru Y... et Pavel Y... pourront

Jérémie GHEZ, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE La Société ITALIEN MODE exerçant sous l’enseigne “O’KECH” dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Philippe-nicolas CALANDRA

Venise-Gosnat à Ivry-sur-Seine (94200) ; l'UNION SYNDICALE DES SYNDICATS DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR-CGT demande que le Conseil d'Etat annule les arrêtés des 13 septembre et 22 octobre 1990 fixant le calendrier

/ou les conseils des parties devront se présenter au Cabinet du Juge chargé d'instruire l'affaire, au siège du Tribunal, [Adresse 5] ; Dit qu'à cette date, il sera procédé à l'établissement d'un calendrier

du 19 Janvier 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Mme Caroline DELFOSSE, Magistrat, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Marie-Laure CALANDREAU

du 19 Janvier 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Mme Caroline DELFOSSE, Magistrat, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Marie-Laure CALANDREAU

fourni en annexe, le point de départ de la pénalité correspondant à l'échéance visée par le calendrier.

Retard dans le déroulement du calendrier de déploiement du réseau jusqu'à la remise exhaustive des DOE : mille quatre cents (1 400 euros) par SRO et par jour de retard par rapport aux étapes du calendrier

LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Monsieur Sébastien X...et madame Séverine Y...ont contracté mariage le 24 septembre 2011 et deux enfants sont issus de leur union : - Léa, née le 20 avril 2009, - Cassandre

Or, ce seul élément est insuffisant à rapporter la preuve que le calendrier de modulation ou qu'un calendrier individuel, distinct du calendrier des évènements, ait été effectivement à aucun moment porté

NARDIN, juge-commissaire Le mandataire judiciaire, dans son rapport de situation du 26/03/2026, a indiqué être favorable à la consultation des créanciers et la finalisation de la TUP sur le même calendrier

L'affaire a été appelée devant le pôle social du tribunal judiciaire de Vannes à l'audience du 29 septembre 2025 puis renvoyée avec un calendrier de procédure à l'audience du 12 janvier 2026.

L'affaire a été appelée devant le pôle social du tribunal judiciaire de Vannes à l'audience du 13 octobre 2025, puis renvoyée avec un calendrier de procédure à l'audience du 26 janvier 2026.

parfaite libération des lieux, la condamner provisionnellement au paiement d'une indemnité d'occupation égale à 1 % du loyer annuel facturé et indexé de la dernière année de location, par jour de calendrier