Molineuf, 2 / Mme Annick E..., demeurant à Mer (Loir-et-Cher), ..., 3 / Mme Jeanine F..., demeurant à La Chaussée (Loir-et-Cher), ..., 4 / Mme Liliane G..., demeurant à Villescron Villerbon, Blois

Vu la procédure suivante : Mme A...B...a demandé au tribunal administratif d'Orléans de condamner le centre hospitalier de Blois à réparer les préjudices résultant pour elle et son fils mineur des soins

des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la décision 16 janvier 2025 par laquelle la principale du collège Saint-Blaise

Représenté par Me Nelly GALLIER, avocat au barreau de BLOIS Madame S... A... épouse M...

(Loir-et-Cher) Mer, en cassation d'un jugement rendu le 7 mars 1990 par le tribunal d'instance de Blois, au profit : 1°) de M.

CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 22-23.816 Demandeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) du Finistère Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise

[F] Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur(s) : l'établissement public de santé Alsace Nord de [Localité 4] et autre Ordonnance : 60885 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

[O] Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur(s) : la société Banque CIC Sud Ouest et autres Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 62090 ORDONNANCE

[Z] et autre Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur(s) : Mme [S] veuve [Z] et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Ordonnance : 60037

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 22-17.445 Demandeur(s) : Mme [X] Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur(s) : la caisse primaire

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 22-17.295 Demandeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Touraine et du Poitou Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 23-12.749 Demandeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) du Languedoc, Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise

AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL DE BLOIS PPDC et BLOIS CHÂTEAU

K... né le [...] à BLOIS (41000) [...] [...]

pourvoi formé par Mme Catherine X... épouse Y..., demeurant 12, place du président René Z..., à Tours (Indre-et-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 29 janvier 1993 par le tribunal d'instance de Blois

Considérant qu'il résulte de ce qui précède que le pourvoi de la société Site et Concept et le pourvoi provoqué de la communauté d'agglomération de Blois Agglopolys, venant aux droits de la commune de

Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de BLOIS du 17 OCTOBRE 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...

[O], et un procès-verbal a été transmis au Procureur de la République du tribunal de grande instance de Blois.