A D et de tous occupants de son chef du logement qu'il occupe sans droit ni titre au sein de la résidence " Saint-Blaise " située 2 rue du Clos dans le vingtième arrondissement de Paris ; 2°) de l'autoriser

[J] [U], domicilié [Adresse 6], 2°/ à la société Jean-Blaise Tulliez et Romain Tulliez, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 4], venant aux droits de la société Jean-Noël Tulliez

Blaise Y... ; °2 condamne le "bureau d'études techniques SLAMA" à lui verser la somme de 1 075 157,40 F majorée des intérêts de droit, Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux administratifs

Z..., conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. et Mme X..., de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Caisse d'épargne et de prévoyance de Midi-Pyrénées,

Nivôse, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Le Pétrin du Tram, après débats en l'audience publique du 9 juin 2020 où étaient présents M.

B... conteste la décision par laquelle le chef d’établissement du collège Blaise Pascal à Viarmes a refusé sa demande de bourse pour l’année scolaire 2025/2026.

Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : la société Sopra Steria infrastructures & security services et autres Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer, la SCP Krivine et Viaud, la SCP Yves et Blaise

______ ENTRE : la société Foncière Themis Rueil-Malmaison, ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Cyrius d'Arclais, ayant la SCP Yves et Blaise

Sur le rapport de Mme Abgrall, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de Mme [D], de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société Enedis, après débats en l'audience

SAINT-BLAIN a consenti à la SARL NET ECO un bail à usage commercial sur un local dépendant du centre commercial GRANDE VALLÉE à GONESSE (95).

X..., au service de la société Transvet depuis le 26 octobre 1976, a été licencié, le 13 mars 1996, pour faute lourde, au motif qu'il avait dérobé 2 blousons au préjudice de l'employeur ; qu'il a saisi

A en l'absence de toute précision ou témoignage quant à la survenance du dommage allégué (un accroc dans un blouson) sont manifestement insusceptibles de lui permettre d'obtenir gain de cause.

Patrice BLAIZOT,Mme Nathalie LAFITTE, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie dans les rôles de la commune de Paris au titre de l’année 2022 à raison de son immeuble situé 6-14, Square Salamandre, 44-52, rue Saint-Blaise

B..., représenté par Me Blaise, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite née du silence gardé par le préfet de la Gironde sur sa demande de titre de séjour notifiée en préfecture le

Mme B A, qui exerçait les fonctions de professeur des écoles et de directrice de l'école Camille Blaisot à Hérouville-Saint-Clair, a été suspendue de ses fonctions à compter du 2 mai 2023 et a fait l'objet

2015, soit plus de quatre mois après la signature du contrat des vestes non 'oquées, que, même si ces prestations étaient offertes à titre commercial, il n'en demeure pas moins que le flocage des blousons

A..., EUSTACHE, LE BIHAN, DHYVERT, LAURENT, RONDEAU, ZIMMERMANN, HERMAN, FONTEYNE, JOURDAN, MALHER, BIGEON, SIEBENSCHUH, HUBERT, MEILLIER, CAO, BLAISE, PANAROTTO, COLLOMB, MAZETTE ; Les requérants demandent

Blaise Z... X..., demeurant chez Mme Zafuila Y..., ... (75018) ; M.

Blaise Y... X..., demeurant ... ; M.