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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 cab 03 D
65b94aa85a029d9e20db041e
30 janvier 2024
30 janvier 2024
BILLON Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Maître David LAURAND de la SELARL CINETIC AVOCATS, avocats au barreau de LYON
Source officielle9ème chambre 1ère section
695c106975782d5f06e3e368
5 janvier 2026
5 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 12] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me BITTON- COHEN Me BAUCH LABESSE Me LE NINIVIN ■ 9ème chambre 1ère section N° RG 24/12545 N° Portalis 352J-W-B7I-C5I3X
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e22f
15 juin 2011
15 juin 2011
cour : Jugement rendu (e) le 17 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 07/ 03155 Copies exécutoires délivrées à : Me Josine BITTON
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2311487_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
C, figurant plusieurs personnes à bord, l'une d'elles tenant un bidon.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2403275_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Zabka, - les observations de Me Billon, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M. A, assisté de M.
Source officielleciv3
60794ba89ba5988459c43916
14 octobre 1987
14 octobre 1987
Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 21 août 1985) que M. de Gontaut-Biron a donné en location diverses parcelles de terre aux époux X... en vertu d'un bail initial conclu
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007874050
11 juillet 1994
11 juillet 1994
complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 21 juin et 26 juillet 1993, présentés pour l'ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES GORGES DE L'ARDECHE, dont le siège est Mairie de Bidon
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2205704_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Billon La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94ce7
27 mai 2021
27 mai 2021
François BILLON, Conseiller, M. Charles TELLIER, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Charles TELLIER. Greffier lors des débats : M.
Source officiellesoc
6137266bcd580146774256e7
27 mai 1998
27 mai 1998
Bernard X..., demeurant ..., ci-devant et actuellement 20, place Bisson, 56160 Guemenée-sur-Scorff, en cassation d'un jugement rendu le 23 mars 1995 par le conseil de prud'hommes de Vannes (section industrie
Source officielleChambre Civile
62ce63aa9a20ce9fcf1268ea
11 juillet 2022
11 juillet 2022
François BILLON, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6628013542439575e2f81f0a
22 avril 2024
22 avril 2024
personne DÉFENDEUR : CPAM DES YVELINES Département juridique [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Lilia RAHMOUNI, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Bertille BISSON
Source officielleETRANGERS
650bdfbcbeee0f8318b977dc
28 août 2023
28 août 2023
ordonnant le maintien au centre de rétention de : [C] [D] né le 03 Décembre 1996 à [Localité 3] de nationalité Guinéenne Vu l'appel formé le 25/08/2023 à 16 h 41 par courriel, par Me Nathalie BILLON
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69d6bf64cdc6046d47910cbb
7 avril 2026
7 avril 2026
non comparante, non représentée * * * * * * * * * * L’affaire a été appelée à l'audience d’orientation du 03 Février 2026 tenue par Madame Abigail LAFOUCRIERE, Juge, assistée de Madame Laura BISSON
Source officielleJAF
67ec59cedd062d9f810e9c4a
1 avril 2025
1 avril 2025
prorogé au 01 Avril 2025, DEMANDEURS Monsieur [N] [H] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 10] (POLOGNE) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 8] Ayant pour conseil Maître Géraldine BISSON
Source officielle3e Chambre B
6034db348ac5a305f12692c2
15 septembre 2016
15 septembre 2016
D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT SUR DÉFÉRÉ DU 15 SEPTEMBRE 2016 N° 2016/263 Rôle N° 16/03905 [C] [T] C/ SA GENERALI VIE Grosse délivrée le : à : Me J-P BINON
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007854446
20 janvier 1995
20 janvier 1995
X... et Y... et les sociétés "Eurelast" et "Billon Structures" à verser à la commune de Saint-Michel de Maurienne la somme de 710 792 F, avec les intérêts et les intérêts des intérêts, en tant que, statuant
Source officielle1ère Chambre civile
6791e0001c87724b5e69d9ab
21 janvier 2025
21 janvier 2025
sortes, viandes, poissons, oeufs, fruits, légumes, pain qu'elle va récupérer dans les poubelles, c'est à dire que ces aliments sont moisie et elle les dépose partout dans le bâtiment, mais aussi des bidon
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200873
9 septembre 2021
9 septembre 2021
[O] avait produit les ordonnances bizones manquantes et il convient de rappeler que le non respect des dispositions de l'article R 161-45, I, 5° du code de la sécurité sociale ne prive pas l'
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2302495_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
B a fait l'objet le 26 février 2023 à 7 h 20 sur la commune de Saint-Agnin sur Bion d'une décision de rétention de son permis de conduire à la suite d'un excès de vitesse de plus de 40 km/h.
Source officiellePage 24 sur 160