Gilbert demeurant à Campan (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un jugement rendu le 25 février 1989 par le tribunal d'instance de Bagnères de Bigorre, en matière électorale au profit de : 1°) Monsieur

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 novembre 2020, la société Randox Laboratories Ltd, représentée par Me McDonagh, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Bigorre

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 26 mai 2011), que le 24 janvier 2002, la mutuelle Pyrénées Bigorre

fonctionnelle de Bagnères-en-Bigorre.

ses demandes tendant à l'annulation des décisions du directeur de la maison centrale de Clairvaux lui refusant la possibilité d'acheter chaque jour à la cantine cinquante centilitres de cidre ou de bière

[Adresse 7], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Corine BIGRE de la SELAS AGIS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, le 09.07.2025 Expédition à Me JULIAND - Me BERNARD

I... et l’association « Bien vivre à Saint-Martin-en-Bière », ont demandé au tribunal administratif de Melun d’annuler l’arrêté du 11 octobre 2021 ar lequel la maire de Saint-Martin-en-Bière a délivré

Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocat de la commune de Biars-sur-Cère, - les conclusions de M. E.

A a exercé ses fonctions au sein de la commune de Chailly-en-Bière.

 : - une procédure de redressement judiciaire avait été ouverte à l'encontre de la société On The Beach, un plan de redressement devant ultérieurement être arrêté sur neuf ans, - le contrat de bière

en bières auprès de la société Asahi en vue de leur revente.

Mme A, alors âgée de 49 ans, a été titularisée aide-soignante au centre hospitalier de Bigorre le 1er juillet 2011 et a été affectée en gériatrie.

énonciations de l'arrêt attaqué qu'entre les mois d'avril 1988 et de février 1989 Mme X..., qui exploite à Chatillon-sur-Seine une entreprise d'ambulances et de transports funéraires a procédé à des mises en bière

CONSENTI UN PRET DESTINE A FINANCER L'ACQUISITION D'UN FONDS DE COMMERCE DE DEBIT DE BOISSONS, QUE, SELON CE CONTRAT LEGROS ET SALPERWICK DEVAIENT DEBITER UNE QUANTITE MINIMALE DE 800 HECTOLITRES DE BIERE

Chambre ARRET DU 11/05/10 Dossier : 08/01872 Nature affaire : Demande d'indemnités ou de salaires Affaire : [M] [U] C/ [S] [L], SA CLINIQUE PYRENEES BIGORRE

E... et le centre hospitalier de Bigorre en présence de la caisse primaire d’assurance maladie des Hautes-Pyrénées Article 2 : Monsieur B... C...

Il y a lieu, en revanche, de mettre à la charge des requérants, une somme de 1 200 euros au titre des frais exposés par la commune de Vic-en-Bigorre et non compris dans les dépens.

Par arrêté du 12 août 2006, le maire de Rabastens-de-Bigorre a délivré à M.