CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 423 résultats pour « Bender »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b348

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

Près d'un mois après, le 20 août 2001, elle constatait l'apparition de corrosion sur sa benne.

Source officielle

Page 24 sur 272

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310379

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat aux Conseils, pour la société Mercedes-Benz Lyon.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10304

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

Y... se voyant indemnisé intégralement de ses frais relatifs à une benne de grande contenance, il ne peut en outre réclamer l'indemnisation liée à l'usage dune benne plus petite ; qu'en revanche, il a

Source officielle
CA

3ème chambre A

642d1487cb8fa004f57da1df

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[F] et la société Mercedes-Benz - condamné solidairement la société Agir Ambulances et M.

Source officielle
CA

6ème Chambre

68e4a06bcfbd3050592a13ae

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Y] [F] de restituer à la société Mercedes Benz Financial Services France le véhicule Mercedes Benz classe C Berline Bluetec Executive 180 7G-Tro+ immatriculé [Immatriculation 5] muni de ses clés et des

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003294_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Ils soutiennent que : - la benne-téléphérique de Hauterives constitue un ouvrage public ; - dès lors que la commune de Gorges du Tarn Causses est propriétaire et gestionnaire de cette benne-téléphérique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00698

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

de mandataire judiciaire de la société Garage Gremeau, contre l'arrêt rendu le 11 septembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige les opposant à la société Mercedes-Benz

Source officielle
TJ

JEX cab 4

69d6a828cdc6046d478f56ba

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le 6 février 2025, l'URSSAF Île-de-France a fait établir, au préjudice de ce dernier, un procès-verbal d'indisponibilité du certificat d'immatriculation de véhicules, dont un véhicule Mercedes-Benz classe

Source officielle
CA

ETRANGERS

6a1e67e3cdc6046d47cb06a3

Appel

30 mai 2026

30 mai 2026

[E] [K] alias [W] [O] alias [W] [J] [O], né le 13 août 1993 à Beni Saf (Algérie), de nationalité algérienne, a fait l'objet d'un placement en rétention administrative ordonné par M. le préfet du Pas-de-Calais

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fd9600cd8ed594ae9167f35

Appel

13 février 2020

13 février 2020

[C] [L] a acquis un véhicule de marque Mercedes Benz type classe ML 300 CDI immatriculé [Immatriculation 7] auprès de M. [H] [P] moyennant le prix de 15 500 euros.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02161

Cassation

6 octobre 2017

6 octobre 2017

Bendix France, exercée par les sociétés Allied Signal Europe Services Techniques et AlliedSignal Systèmes de freinage, a été cédée le 1er avril 1996 à la société D...

Source officielle
CC

civ2

61372365cd58014677409318

Cassation

7 octobre 1999

7 octobre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mercedes-Benz France, société anonyme, dont le siège est ...

Source officielle
CC

comm

6137265dcd58014677424fa0

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mercedes Benz France, dont le siège est

Source officielle
CC

civ2

61372479cd58014677415cca

Cassation

31 mai 2006

31 mai 2006

par ce premier article s'imposent à l'organisme de prise en charge ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la CPAM a limité sa prise en charge des soins prodigués par les infirmiers de la SCP Bivic Bene

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69860be2cdc6046d47361753

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

À l’audience qui s’est tenue le 20 octobre 2025, la SA MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE sollicite le bénéfice de son acte introductif d’instance.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2000466_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

La société Ben's a loué à la société Adélie commerciale un local commercial à usage de restaurant situé 24 rue de la Verrerie à Aix-en-Provence.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

634e41c5dfc182adff7ad552

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

[V] [G] ont conclu solidairement avec la SA Mercedes-Benz Financial Services France (ci-après dénommée la SA Mercedes-Benz) un contrat de location avec option d'achat portant sur un véhicule Mercedes de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100308

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

Sur le rapport de Mme Dazzan, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Mercedes-Benz France, de Me Balat, avocat de Mme [F], et l'avis de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459044.20220218

Admin. suprême

18 février 2022

18 février 2022

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Théâtre du Palais-Casting Bene et autres n'est pas admis.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-164856

Admin. suprême

16 juin 2016

16 juin 2016

In April 2010 the applicant was moved to the IVS Bender. On 19 April 2011 the Bender City Court convicted the applicant and sentenced him to 15 years’ imprisonment.

Source officielle