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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Ventes
6690331a766d1156dbbfc33c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
INTERFIMO, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Audrey ESSNER de la SELARL CABINET ESSNER, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Société LYONNAISE DE BANQUE, dont le
Source officielleRéférés
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3 avril 2026
3 avril 2026
au barreau de TOULOUSE (postulant) et Maître Paola JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 19 février 2026 PRÉSIDENT : Audrey
Source officielleCour d'Appel
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11 février 2013
11 février 2013
RG N : 12/ 00701 AFFAIRE : Audrey X... C/ David Y...
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2202548_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Vu la procédure suivante : I - Par une requête n°2202548, enregistrée le 17 mai 2022, la société OHRE Pharma, représentée par Me Audrey Uzel, avocate de la SELARL Kos Avocats, demande au tribunal :
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89548
17 septembre 2007
17 septembre 2007
Le planning établi par Audrey Y... prévoyait pour le mercredi 23 novembre la présence de Sylvia X... de 9 heures à 13 heures et de 14 heures à 19 heures 45.
Source officielleTrib. de Commerce
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12 mai 2026
12 mai 2026
Ainsi jugé et prononcé Le Président Olivier FAVELIN Pour le Greffier Audrey LINAKIS un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Olivier FAVELIN Signe electroniquement
Source officielleRétention Administrative
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12 avril 2025
12 avril 2025
RHONE Avisée, non représentée MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 12 Avril 2025 devant Madame Audrey
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450649.20211110
10 novembre 2021
10 novembre 2021
Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 10 novembre 2021. Le président : Signé : M.
Source officielle2ème Chambre
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8 octobre 2025
8 octobre 2025
GREFFIER : Audrey GRAMMONT. JUGEMENT : Réputé contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe.
Source officielleChambre 4-8a
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
Source officielleChambre des Urgences
69d5e96ecdc6046d477ba7f2
1 avril 2026
1 avril 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP REFERENS la SELARL CABINET AUDREY [Localité 1] ARRÊT du : 1er AVRIL 2026 n° : N° RG 24/02600 - N
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 1
67f04f7f02fc178212f87ac4
3 avril 2025
3 avril 2025
JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Avril 2025 - Réputé contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : SAS DISCOUNT CUISINES
Source officielleChambre commerciale
62ce63a39a20ce9fcf1268cb
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Jugement du 30 MARS 2022 TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN N° RG 2022f00235 APPELANTE : SARL MIMOSAS TROPICAL prise en la personne de son gérant majoritaire Mr [P] [E] domiclié ès qualité au siège
Source officielleChambre Civile
630ef9c6223d7c4f13705328
29 août 2022
29 août 2022
RG n° :20/2953) Saisine de la cour : 09 Mars 2022 APPELANTS Mme [F] [D] épouse [L] née le [Date naissance 4] 1972 à [Localité 8] ([Localité 5]), demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Audrey
Source officielleTARIFICATION
64af98c6049d5c05db1730be
7 juillet 2023
7 juillet 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 07 Juillet 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91df5
16 décembre 2014
16 décembre 2014
C/ Mme Audrey Y...
Source officielle2ème Ch. Cabinet 1
671fe1b7f5341ca999acda64
14 octobre 2024
14 octobre 2024
DAIX, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 3590 Grosse et copie certifiée conforme le : Me Marie-audrey DAIX, vestiaire : 3590 Me Sandrine MARTINIANI, vestiaire : 1281 [Motifs de
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
65b8a1c2ca0c5f0008399115
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de cessionnaires de parts sociales ou d'actions Décision attaquée : n° 2022000347 rendue par le Tribunal de Commerce de Paris le 14 Février 2023 Appelants : Monsieur [F] [Y], représenté par Me Audrey
Source officielleChambre 4-8
6364ba62e405357f749ea5dc
27 octobre 2022
27 octobre 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
Source officielle6ème chambre 2ème section
66ad23aad5af8a921ecb9774
5 juillet 2024
5 juillet 2024
par Maître Juliette PAPPO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire D1094 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Marion BORDEAU, Juge assistée de Marie MICHO, Greffier, lors des débats, et de Madame Audrey
Source officiellePage 24 sur 611