B..., représenté par Me Agahi, demande au juge des référés : 1°) d’enjoindre à la préfète du Rhône, sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, de lui délivrer un récépissé

plus   de 2 mois     3 instances   Article 13 1   400           ... 2. 38079/09 30/06/2009 Chrysanthi TSOUKI 05/01/1934   Leonidas Panousis et Agathi

En troisième lieu, la SAS SDDI a conclu en 2011, avec une société établie au Maroc, un contrat d’assistance technique relatif à la réalisation et à l’entretien de deux golfs situés à Agadir.

; font-style:italic } .s779EB7AA { margin-top:0pt; margin-left:36pt; margin-bottom:0pt; text-align:left; font-size:10pt } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2013)57 Aghai

ROGER, CHARGE PAR SON EMPLOYEUR DE SE RENDRE DANS LE SUD DU MAROC POUR VISITER DES PRODUCTEURS ET EXPORTATEURS DE LA REGION D'AGADIR, A ETE, PAR SUITE DU SEISME QUI DEVASTA CETTE VILLE LE 29 FEVRIER 1960

Abdelkader X..., demeurant Quartier Agadir, Derb El Kadi n° 8 à Ouezzane (Maroc) ; M.

de radiation au motif que l'exécution de l'arrêt aurait des conséquences manifestement excessives en ce qu'elle priverait son pourvoi de tout effet ainsi que celui du jugement rendu par le tribunal d'Agadir

Ministres le 4 décembre 2025, lors de la 1545 e réunion des Délégués des Ministres)     Requête n o Affaire Arrêt du Définitif le 24737/15 Crețu 01/02/2022 01/02/2022 9204/08 STRĂSITEANU ET AGACHI

C, ressortissant marocain, né le 4 octobre 1996, a épousé le 27 août 2021 à Agadir (Maroc), transcrit au service central de l'état civil le 23 décembre 2021, Mme B A, de nationalité française née le 11

B D, avec lequel elle a eu deux enfants, A, né à Agadir (Maroc) le 2 janvier 2014, et Salah, né à Vienne (Isère) le 18 février 2018.

Y..., DEMEURANT A DOUAR AGUIJDE, FRACTION AL MADAR EL Z..., PAR TIZNIT-AGADIR MAROC , LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LES 9 JUILLET ET 26 NOVEMBRE

Messaoud Z..., BP n° 2, PTT de Had Belfaa, Centre (80250) Inezgane par Agadir (Maroc), en cassation d'une décision rendue le 24 février 2000 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification

, pour refuser à Mlle X... le visa qu'elle sollicitait, sur le fait que les moyens très modestes de sa famille ne permettaient pas de subvenir à ses besoins en France, le consul général de France à Agadir

Mlle X..., ressortissante du Royaume du Maroc, qui avait déclaré vouloir se rendre auprès de ses parents et de ses frères, établis en France, à l'occasion d'une fête religieuse, le consul de France à Agadir

contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Hanane EL X..., ; Mlle EL X... demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 16 février 2000 par laquelle le consul de France à Agadir

demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 19 mai 2025 par laquelle la sous-directrice des visas a rejeté le recours qu’elle a formé contre la décision de l’autorité consulaire française à Agadir

Il dit aussi avoir organisé des cercles de discussion lors de ses études à Agadir. Toutefois, le récit de M. B... est dénué de tout élément circonstancié.

[S] faisant état de son divorce prononcé par le tribunal d'Agadir (Maroc) le 20 novembre 2014.