Il peut toutefois rembourser, sur présentation de justificatifs, les frais de déplacement, de séjour et de restauration engagés par les personnes qui siègent au sein de leurs organes de direction.

Article Annexe 2-3-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 18

Code de l'action sociale et des familles

. - Accès à un service de restauration par tous moyens. VI. - Accès à un service de blanchisserie par tous moyens. VII. - Accès aux moyens de communication, y compris Internet, dans tout ou partie de l'établissement.

Article L143-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 59 > 59

Code forestier (nouveau)

Cette autorisation peut être subordonnée à l'exécution de travaux de restauration dans un secteur de dunes comparables du point de vue de la protection de l'environnement et de l'intérêt du public, pour une surface correspondant au moins à la surface

Article Annexe III

—

Ces entreprises d'accueil répondent aux exigences de la formation des candidats aux épreuves du baccalauréat professionnel commercialisation et services en restauration.

LEGIARTI000026498432

—

Pose et restauration de couvertures. Réalisation et restauration de façades. Travaux d'étanchéité et d'isolation. Construction en béton. Construction de routes et voies. Maçonnerie. Préparation du gros œuvre et des travaux publics.

Article 1

—

classés parmi les monuments historiques ou inscrits sur l'inventaire supplémentaire la surveillance que comporte l'application des articles 14 à 27 de la loi du 31 décembre 1913 ; De concourir à la préparation des programmes annuels de travaux de restauration

Article 1

—

Les prestations de services, notamment la restauration, ne sont pas considérées comme des ventes au détail.

Article 1

—

Déontologie, histoire et techniques de la restauration des oeuvres. Option Médiation Législation sur les musées, le patrimoine et les biens patrimoniaux. Organisation administrative des musées. Connaissance des partenaires institutionnels.

Article 2

—

souhaitant développer leurs compétences dans le domaine du patrimoine ; c) Organiser des séminaires, colloques et manifestations entrant dans le cadre de ses activités ; d) Participer au développement des recherches en matière de conservation et de restauration

Article 2

—

-Pour les personnels d'accueil 1re, 2e et 3e catégorie, les autres personnels affectés à l'activité bar-restauration qualifiés ou non et employés des divers commerces, qualifiés ou non, les animateurs, les maîtres nageurs plagistes, la durée équivalente

Article 1

—

Le chef du service des bourses, des transports et de la restauration scolaire ou son représentant. Deux représentants du territoire désignés par l'assemblée territoriale. Le président désigne un rapporteur qui assure le secrétariat de la commission.

Article 3

—

Cette liste comporte exclusivement les organismes qui ont déposé leur candidature en vue de leur inscription sur cette liste et qui justifient d'une compétence dans le domaine de la restauration.

Article 22

—

générations, la biodiversité, l'exploration et la caractérisation de la biodiversité en vue notamment de l'amélioration des plantes, la compréhension des écosystèmes, notamment anthropisés, l'étude des services obtenus des écosystèmes, l'écologie de la restauration

Article R822-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 12

Code de l'éducation

année, sur proposition du ou des centres régionaux des œuvres universitaires compétents, la liste des établissements d'enseignement supérieur de la région académique ou de certains de leurs sites dont les étudiants n'ont pas accès à une offre de restauration

Article R*421-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 76 > 45

Code de l'urbanisme

bâtiment, lorsque ces travaux s'accompagnent d'un changement de destination entre les différentes destinations et sous-destinations définies aux articles R. 151-27 et R. 151-28 ; d) Les travaux nécessaires à la réalisation d'une opération de restauration

Article R214-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 18 > 53

Code de l'environnement

Lorsqu'il y a lieu d'intervenir sur un ouvrage ou une installation après abrogation de l'autorisation ou dans le cadre d'un projet de restauration de cours d'eau ou de continuité écologique, et qu'après consultation du directeur départemental des services

Article D422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 27

Code du patrimoine

vice-président ; b) Le président de la commission interministérielle d'agrément pour la conservation du patrimoine artistique national ; c) Le président de la Commission consultative des trésors nationaux ; d) Le directeur du Centre de recherche et de restauration

Article Annexe Ib

—

SERVIR des mets et des boissons C2-3.1 Servir des mets C2-3.2 Valoriser des mets C2-3.3 Servir des boissons PÔLE N° 3 : Animation et gestion d'équipe en restauration C3-1.

Article Annexe I

—

Métiers de la Restauration et Métiers de l'Hôtellerie permet une adaptation à tous les secteurs d'activités liés à l'hôtellerie et à la restauration.

LEGIARTI000042968276

—

condition opérationnelle aéronautique ; Renseignement ; Gestion des ressources humaines ; Systèmes d'information et de communication ; Logistique supply chain ; Aide à la décision ; Affaires juridiques ; Communication ; Munitions et pyrotechnie ; Restauration

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