Patrick, partie civile, contre l'arrêt de chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 23 novembre 2006, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non-dénommée

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 17 janvier 1991), que la société Borie Fricard céréales et la société Sigma informatique ont conclu un contrat

Y..., non pas d'un autre commissionnement pour un autre chantier imaginaire à une autre date, mais d'un nouveau commissionnement pour le même chantier, grâce à une manipulation informatique ayant consisté

X..., chef du service de l'informatique technique de la société Clemessy depuis le 23 janvier 1991, a été licencié pour faute grave le 27 janvier 1997 ; Attendu que M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a, infirmant le jugement entrepris, constaté la prescription de l'action de la direction générale des douanes et des droits indirects, alors « que la personne

[W] utilisait les informations et le système d'information de la société Solucom mis à sa disposition dans le cadre des activités de recrutement qui lui étaient confiées" et qu'il avait transféré à la

sur les caractéristiques essentielles, y compris les moins favorables, du produit qu'il lui propose ; que le conseil en gestion de patrimoine doit présenter à ses clients des informations leur permettant

; que, dès lors, en se déterminant par la seule considération que l'employeur ne justifiait pas de la mise en place dudit système informatique, la cour d'appel a violé les articles 1315 du Code civil

, ont conclu, le 7 septembre 2009, un contrat portant sur la refonte du système d'information opérationnel de l'association Avea mettant en oeuvre un logiciel appelé Aris. 2.

de la présente loi, notamment en informant toutes les personnes concernées de leurs droits et obligations, en se concertant avec elles et en contrôlant les applications de l'informatique aux traitements

X... possédait les diplômes informatiques ou scientifiques exigés par la convention collective pour la classification d'un salarié dans l'un quelconque des emplois de cadres exerçant les fonctions informatiques

- LA SOCIETE PACHEK, - LA SOCIETE CELANOR 2, - LA SOCIETE ACTELIA, - LA SOCIETE ETABLISSEMENT BZB, - LA SOCIETE ATLEASE FINANCE, - LA SOCIETE RIEN QUE DU NET, - LA SOCIETE ABP INFORMATIQUE

ressort du dossier que, parallèlement aux activités principales de conseil en formalités exercées au sein des sociétés Orca et Ortifec dirigées par Mireille X... est également réalisée une saisie informatique

E... ; qu'en effet, l'un déclare qu'à son arrivée le 19 juin 1998, il n'y avait aucun matériel informatique, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ELP informatique, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

EN PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS N° 117 2002 4' Chambre A Civile ARRÊT AU FOND DU 21 Février 2002 Rôle No 98/16838 Syndicat des Copropriétaires LE SAINT ANTOINE C/ SARL MAITRISE SERVICES INFORMATIQUE

au diplôme de master mention " informatique ".

157 de la classification des emplois du personnel des organismes de sécurité sociale à compter du 1er mai 1991, puis, à compter du 5 mars 1995, en qualité de technicien d'exploitation des moyens informatiques