Avant d’être traduite devant le procureur et libérée, l’épouse du requérant dut subir un examen gynécologique, auquel, selon elle elle refusa avec vigueur de se soumettre.

Mis ensemble, les éléments ci-dessus créent une forte présomption en faveur de la superficialité de l’examen médical et gynécologique en question.

LUCAS, médecins spécialistes en gynécologie médicale et obstétrique demeurant ... ; MM.

[E] [R], ayant la SCP Gouz-Fitoussi pour avocat à la Cour de cassation, l'association collège national des gynécologues et obstétriciens français, ayant la SCP Gouz-Fitoussi pour avocat à la Cour de

X..., gynécologue-obstétricien, condamné à réparer, à hauteur de 80 %, le préjudice subi par Mme Y..., victime, à la suite d'un accouchement le 18 décembre 1992, d'une phlébite cérébrale qu'il avait tardé

défendus devant les juridictions, d'autre part, mis en place, au sein de l'Union professionnelle internationale des gynécologues-obstétriciens, une commission dont il assurait la direction et qui était

en juin 1987 et en avril 1994, avaient annulé la décision du 28/01/1986 de l’«   IKA   » de transférer la requérante du poste de directrice d’un Centre de sénologie sur celui de simple gynécologue

Le même jour, elle fut transférée dans un hôpital spécialisé en gynécologie à cause de son hémorragie. Elle affirme que les agents de police étaient présents pendant l’examen médical.

Il produit également un certificat médical du 29 décembre 2018 d'un gynécologue échographiste et trois certificats médicaux des 17 octobre 2018, 7 et 22 janvier 2019 du chef de pôle du service gynécologie-obstétrique

En outre, il ressort du certificat médical établi le 10 novembre 2023 par le docteur D, chirurgien exerçant au service de gynécologie du centre médical Providence-Velpeau à Antony (Hauts-de-Seine) que

la jeune Alexandra aurait laissé entendre que son père avait pu tenter de s'approcher de son sexe, cependant que, en l'absence de lésion traumatique hyménéale ou anale constatée par l'expertise gynécologique

. ; qu'un examen gynécologique était effectué sur la victime, révélant des lésions hyménéales évidentes qui ne pouvaient être datées et témoignant d'une tentative de pénétration par un objet contondant

tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de la délibération du 13 mai 1980 du conseil d'administration du centre hospitalier de Laon décidant le maintien à hauteur de dix-huit lits du service de gynécologie-obstétrique

de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à son hospitalisation du 18 au 23 octobre 2012 dans le service de gynécologie

hospitalier de la Basse-Terre à sa demande de communication du compte rendu opératoire relatif à l'intervention qu'elle a subie le 5 août 2014, pratiquée par le docteur X, dans le service maternité gynécologie

10 avril 2013, à la suite du refus opposé par la directrice générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de la communication de l'intégralité de son dossier médical de gynécologie

de l'arrêt attaqué que Anne-Marie Y... qui présentait un terrain atonique avec allergie aux antibiotiques et eczéma constitutionnel a été admise à la clinique où exerçait Jean-Paul X..., médecin gynécologue-obstétricien

et chirurgie gynécologique n'ont pas eu pour effet de supprimer son poste, d'autant que les suppressions de postes ne sont intervenues qu'à compter du 29 décembre 2014 ; le centre hospitalier aurait dû