fourni par la société Alsthom Atlantique Semt Dielstied (société Alsthom), qui l'avait elle-même commandé à la société Engrenages Citroën et établissements Messian réunis (Messian) ; qu'au cours des essais

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée

X... n'a produit pour unique justification des revenus de son concubin que la copie d'un contrat à durée indéterminée signé par ce dernier le 24 juillet 2001 avec la SARL Universal Courses l'ayant engagé

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 novembre 2023), Mme [Z] a été engagée en qualité de psychologue le 4 janvier 2016 par l'association Institut d'éducation et des pratiques citoyennes par contrat à durée

premiers juges, dans l'utilisation de la chose, un comportement contestable et regrettable et commettant une négligence coupable, sans rechercher si, du fait de l'inexactitude et de l'insuffisance des essais

X..., a été engagé en qualité de directeur le 16 septembre 2002 par la société Quantis, le contrat de travail contenant une clause de "discrétion" et prévoyant une période d'essai de trois mois, à laquelle

Y... a été engagé le 10 septembre 1982 par M.

de l'eau de mer indiqué par le chantier naval, qui l'avait sous-estimé, ce qui avait entraîné une vitesse excessive dans les tubes, d'où il se déduisait que la responsabilité du constructeur était engagée

Y... (5 000 francs) et la fixation d'une période d'essai de 8 jours, ne constituait ni une stipulation propre au contrat de travail, ni un engagement unilatéralement par l'employeur ; qu'en donnant force

Y... (5 000 francs) et la fixation d'une période d'essai de 8 jours, ne constituait ni une stipulation propre au contrat de travail, ni un engagement unilatéralement par l'employeur ; qu'en donnant force

conserver le salarié à temps complet compte tenu de la réduction d'activité décidée par le client, lui a proposé de travailler également sur d'autres chantiers, ce que l'intéressé a refusé, après un essai

La SCI fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes à l'encontre de la SMABTP fondées sur la responsabilité contractuelle, alors : « 1°/ qu'engage sa responsabilité contractuelle de droit commun l'assureur

opération ayant pour but d'introduire une marque de lingerie, non précisée, en République Populaire de Chine, et ce, à compter du 15 mars 1994 ; "toutefois, Danièle Y... était soumise à une période d'essai

Richard de la Tour, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 1er juillet 2015), que Mme Y... a été engagée

octobre 1988), que Mme X... a été embauchée à compter du 18 juin 1984 par la société Compagnie maritime d'affrètement (CMA), en qualité de secrétaire de direction ; que son contrat prévoyait une période d'essai

X..., engagé le 18 février 1993 par la société Le Livre de Paris, en qualité de représentant exclusif pour la vente à domicile d'encyclopédies, a mis fin à son contrat de travail dès le 27 janvier 1993

nécessité de "remplacement effectif" ; qu'il s'ensuit qu'en statuant comme elle l'a fait, après avoir cependant relevé que la société Chervin n'avait pas conservé à son service, après une période d'essai

au quotidien les essais alors que le chargé d'essai assure le respect des exigences de qualité d'essai.