Benoît X... est propriétaire d'une parcelle, cadastrée [...] et contiguë à la parcelle [...] , appartenant à MM. Jean-Z... et Yann X...

(Mmes Z...), propriétaires à Sari-Solenzara des parcelles cadastrées [...] et [...], ont assigné en bornage M. et Mme Y..., ainsi que Roger B..., propriétaires respectifs des parcelles contiguës C 161

l'arrière à une grange située au dessus de leur habitation, et pour l'accès à une fontaine commune, d'une servitude de passage instituée par un acte de partage des 3, 4 et 9 avril 1887, sur la parcelle contiguë

X..., propriétaire de la parcelle contiguë cadastrée S 474; qu'après dépôt du rapport de l'expert désigné par un premier jugement, Mme Z... a soulevé l'incompétence du tribunal d'instance; que cette

selon l'arrêt attaqué (Lyon, 2 juin 1994), que Mme A..., propriétaire dans un immeuble en copropriété de deux lots, le second constitué par la jouissance d'une parcelle de terrain en nature de jardin contiguë

activités de l'exploitation de sorte que la construction à usage d'habitation n'apparaît pas nécessaire à l'exploitation agricole ; la construction à usage d'habitation projetée n'est pas combinée ni contiguë

relatif à des projets d'ordonnance portant sur un dispositif de continuité de fourniture d'électricité et de gaz aux consommateurs à la fin des offres de marché transitoires

à la cour était de déterminer si, en cas de vente globale de plusieurs parcelles boisées, cadastralement différenciées, dont celles contiguës d'une superficie inférieure à quatre hectares, mais formant

Z... sont propriétaires de fonds contigus ; que M. Y... a sollicité la démolition d'ouvrages construits par M.

A..., propriétaire d'un immeuble dont le jardin est contigu au mur sud de la maison de M.

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 15 février 1990), que les époux A... ont acquis un domaine contigu

situent en zone urbanisée à proximité immédiate d'une zone à urbaniser à moyen et long terme ; - les parcelles ne sont pas soumises au droit de préemption ; - les parcelles ZH416 et ZH417 sont contiguës

détaché en 1972 par le ministère des cultes égyptien auprès de l'Institut Musulman de la mosquée de Paris, pour y exercer les fonctions de mufti ; que sa mission s'est poursuivie sans solution de continuité

laquelle se trouve une maison d'habitation en ruine ; que l'Office public de l'habitat de Haute-Corse (l'OPHLM) est propriétaire de la parcelle voisine, cadastrée [...] , ainsi que d'une parcelle contiguë

V..., propriétaire de parcelles contiguës au fonds de M. et Mme C..., a créé un enrochement de plusieurs mètres en hauteur et en longueur constituant une plate-forme sur laquelle il exerce une activité

attaqué (Versailles, 3 mars 2016), que M. et Mme X... sont propriétaires d'une maison d'habitation construite en 1953 sur une parcelle acquise en 1978 ; qu'en 1988, M. et Mme Z... ont acquis la parcelle contiguë

qu'on veut empêcher de prescrire, interrompent la prescription et les délais pour agir ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 octobre 2001) qu'assignés en bornage de leurs propriétés contiguës

(les consorts B...), propriétaires de parcelles contiguës cadastrées n° 21, n° 108 et n° 110 ; qu'après le décès de M.