retenant néanmoins que dans leur courrier du 7 juillet 2015, Mmes [R] et [X] avaient manifesté leur intention de voir exécuter le jugement du 22 octobre 2014 sans aucune référence à une opposition ou blocage

simplifiée Flexi-Fleet, dont l'activité est la location de véhicules de tourisme sans chauffeur, et dans lequel la société Largo Trans reprochait à la société Flexi Fleet d'avoir indûment procédé au blocage

centre de rétention administrative en 2023 et en janvier 2026 sur la base du même arrêté portant obligation de quitter le territoire français ; - l'absence de perspectives d'éloignement compte tenu du blocage

En tout état de cause, l'absence de réponse des autorités algériennes intervient dans un contexte géopolitique de blocage qui rend illusoire et hautement improbable la délivrance d'un laissez-passer consulaire

système ainsi mis en place par la SNCF sur toutes les voitures de train corail présente un défaut de sécurité ou de conception, ce système ayant été conçu pour assurer la sécurité des voyageurs en cas de blocage

faute grave'' ; qu'en n'ayant pas tiré les conséquences légales de ses constatations, dont il ressortait que le Dr [M] avait passivement attendu l'arrivée de l'équipe du bloc

dans le service d'orthogénie de et, après avoir tenté d'entrer dans une chambre et bousculé deux infirmières, se sont enchaînées entre elles à l'aide d'anti-vols de motocyclette dans le sas d'entrée du bloc

ses articles 2, 5 et 12 ; qu'il est constant que l'issue du présent procès ne dépend pas de la décision que pourrait prendre la cour quant à la légalité de l'article 13-1 qui ne définit nullement le bloc

[R] seul tandis que le salarié souhaitait être accompagné, menant à une situation de blocage, lorsque l'employeur, dans ses écritures d'appel, reconnaissait qu'une réunion entre M.

L'employeur fait le même grief à l'arrêt, alors « que la comparaison entre le droit choisi et le droit applicable au titre de loi d'exécution du contrat s'effectue bloc par bloc ; qu'à supposer même que

[C] [T], était alors absent du bloc opératoire, introuvable et injoignable. 3.

, en perfusion sur 24 heures, une solution glucosée d'un litre, avec 4 gr de chlorure de potassium, d'autre part, 2 ampoules de Lasilix en intraveineuse directe ; que, lors du retour de Jean X... du bloc

Par courrier du 4 janvier 2012, la société Agi France a informé Mme B... de la vente en bloc de sa résidence à l'Opievoy en précisant que cette dernière allait devenir son nouveau bailleur à compter du

Elle soutient que la demande des intimés est irrecevable pour défaut de démarches amiables utiles et sérieuses, le blocage provenant selon elle des intimés.

la présence de Jean-Marie Le P. à Lyon ; "alors que l'extrait de l'article incriminé était le suivant : "dans la nuit du dimanche 13, à 4 h du matin, le cimetière juif de Lyon situé rue Abraham Bloch

Piscines », qui mentionne la fourniture et l'installation d'un « Kit raccordement hydraulique », d'un « Kit hydraulique Local Optimisé » comprenant des « Courbes », des « Coudes », des « Vannes anti block

Boinot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de la société Art bloc, les conclusions de M.

particulièrement le mémoire de la direction des Services de l'eau et de l'assainissement du département du Val-de-Marne, lequel faisait état d'importantes fissures susceptibles de conduire à des détachements de bloc