de présentation propres aux intimées ; qu'elles établissent également que les clients ont opéré une confusion entre les sociétés Technosol et Forax et la société Geolia.

Attendu que le demandeur au pourvoi fait encore grief au jugement d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen : 1 ) qu'en fondant uniquement sa décision sur une expertise réalisée "pour un autre client

de l'ordre de 37 % de la fréquentation du musée Grévin, situé à environ 150 m des lieux, relevé que ces éléments induisaient une augmentation conséquente de clients potentiels, favorable à une activité

paiement d'un acompte à la commande; que, pour diverses raisons, l'ensemble du système n'a pu être installé et le prix n'a pas été réglé; que, le 16 mai 1989, la société Hugin Sweda a demandé à sa cliente

MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE X..., REPRESENTANT STATUTAIRE LICENCIE PAR LA SOCIETE CHOCOLAT IBLED, REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR FIXE A 8000 FRANCS SEULEMENT LE MONTANT DE SON INDEMNITE DE CLIENTELE

de motifs, manque de base légale ; "aux motifs que la société ASSC a fait souscrire à de nombreux commerçants des contrats de vente ou de location de matériels et a perçu des fonds sans que les clients

déboutée de ses demandes en retenant que le notaire n'avait commis aucune faute, alors, selon le moyen, d'une part, que le notaire est tenu d'un devoir de conseil et qu'il doit, à ce titre, orienter son client

La mission confiée à la Selarlu [J] [X] [D] s'est déroulée de la fin juin 2020 au mois d'octobre 2022 date à laquelle elle a été dessaisie par ses clientes.

de 500 à 600 personnes, que la clientèle était fidèle, qu'elle s'était élargie, que le chiffre d'affaires avait augmenté et que certains frais pouvaient être réduits ; qu'en statuant comme elle l'a fait

Code du travail ; 2 / que la société BHV a soutenu qu'elle avait confié à Mme X... des missions de surveillance, à l'occasion de la réorganisation de son service ; qu'elle fait état de l'utilité d'augmenter

X... fait valoir, d'abord que son contrat n'exclut aucune clientèle sur son secteur géographique et ne prévoit pas l'existence de "clients usine", spécialement la société La plateforme du bâtiment, réservés

et des autres produits, - Proportionnellement au nombre de Titres cédés, - augmentés de 1,2 fois le chiffre d'affaires d'une année complète de mission des nouveaux clients apportés par Mr [D] après

Néanmoins, il a constaté que son découvert auprès de la SA [8], initialement de 1 332,03 euros, avait augmenté pour parvenir à la somme de 6 576 euros.

1996 et 1997, et souligné que cette assertion était inexacte ; qu'en effet, la société Sublistatic faisait valoir, d'une part, que le tableau produit comportait non pas trente sept nouveaux clients

contexte général de cette affaire, les causes des difficultés ayant entraîné la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, à savoir : « …conjoncture actuelle difficile…charges en augmentation

défaut d'accord entre les parties lequel n'est assujetti à aucune forme particulière ; que les juges ne peuvent modifier le montant des honoraires dont le principe et le montant ont été acceptés par le client

demandés et qu'en réalité, le représentant de la société Faugère et Jutheau avait purement et simplement entrepris de faire supporter par le CPMS les difficultés nées avec l'assuré en raison de l'augmentation

cour d'appel a débouté la demanderesse de sa demande en paiement des droits anti-dumping ; "aux motifs qu'il n'est pas établi que la SMT et la prévenue n'ayant opéré que deux dédouanements pour un client