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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2415405_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
, AT 293, AT 295, AS 130, AS 133, AS 200, AS 203, AS 204, AS 207, AS 208, AS 209 et AS 211 à La Chevrolière.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8ed
31 mars 2008
31 mars 2008
, 294, 296, 298, 388, 290, et 392 pour une superficie de 7 ha 50 ca. - no257, 258, 259, 260, 264, 265, 266, 267, 268, 290, 293, 295, 297, 299, 312, 189, 196, 197 et 198 pour une superficie de 7 ha 56 a
Source officiellecr
6137254dcd5801467741c9d0
26 mars 1991
26 mars 1991
d'extradition suivie contre lui à la requête du gouvernement espagnol, a émis un avis partiellement favorable ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles
Source officielle9ème chambre 3ème section
65b406fb753f879640d60795
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[Localité 237] Monsieur [KD] [AF] [Adresse 296] [Localité 168] Madame [N] [AF] [Adresse 296] [Localité 168] Monsieur [LX] [YX] [Adresse 70] [Localité 243] Madame [TO] [YX] [Adresse 70] [Localité 243
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10379
28 mars 2018
28 mars 2018
C... lui eut signé le bon pour règlement s'agissant uniquement du droit à congés annuels », la cour d'appel a violé les articles 287 et 299 du code de procédure civile ; 3) ALORS QUE ne peuvent être rémunérées
Source officiellecr
6137260dcd58014677422961
22 septembre 1999
22 septembre 1999
de famille, ainsi que contre l'arrêt du même jour par lequel la Cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles
Source officielle3e Chambre A
6034bcd7f3d702a83da91231
6 octobre 2016
6 octobre 2016
Elle demande très subsidiairement qu'il soit procédé, avant dire droit au fond, à la vérification de l'écriture contestée, en application des articles 287 et 299 du code de procédure civile, en sollicitant
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2415405_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
D C, expert, portant sur l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur les parcelles cadastrées AT 291 et AT 294 sises 16 rue de Nantes à La Chevrolière (44118), propriété de Mme B
Source officiellecr
6079a8b19ba5988459c4e91e
27 juin 1973
27 juin 1973
255 ET SUIVANTS, 288, 289, 290, 291, 295, 297 ET SUIVANTS, 591, 592 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, VIOLATION DES DROITS DE LA DEFENSE, MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ABSENCE AU DOSSIER D'UNE EXPEDITION
Source officiellecr
6137254fcd5801467741ca7b
18 mai 1988
18 mai 1988
la mort à Laurent X..., Benoît X... et Carinne X... en application des articles 295, 296, 297 et 298 du Code pénal ; "alors qu'il n'appartient ni au président ni à la Cour de substituer une accusation
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2df
26 février 2008
26 février 2008
la suppression de la servitude de passage grevant la parcelle C 294 au profit de la parcelle C 293, - débouté les époux Z... de leur demande de dommages- intérêts, - condamné Monsieur X... à payer
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00390_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Cette dernière a ensuite été divisée en trois parcelles, cadastrées section AN n° 295, n° 296 et n° 297, et la parcelle n° 230 a été divisée en deux parcelles, cadastrées section AN n° 298 et n° 299.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007835425
17 décembre 1993
17 décembre 1993
X..." dans la requête n° 116 294 et la société anonyme "PARKE-DAVIS" dans la requête n° 116 295 sont représentées chacune à l'instance par son président-directeur général ; qu'il résulte de l'article 113
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0205DEC003820210
5 février 2019
5 février 2019
Conformément aux articles 298, 299, 299 1 et 313 du code de procédure pénale, une plainte relative aux mauvais traitements doit être déposée devant le procureur et la décision adoptée par
Source officiellecr
6137258fcd5801467741ec8e
30 mars 1994
30 mars 1994
295, 297 et 304 du Code pénal, 296, 567, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale, 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que la
Source officiellecr
6079a8ae9ba5988459c4e65c
19 novembre 1980
19 novembre 1980
VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE PREMIER MOYEN DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 266, 282, 288, 289, 290, 291, 292, 296, 297 ET 802 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, VIOLATION DES DROITS DE LA
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007719153
27 juillet 1988
27 juillet 1988
, B 293, B 294, B 295, B 296, B 280, B 281, B 282 et B 284 appartenant à M.
Source officielle1ère Chambre civile
6979f2cfcdc6046d47f81760
27 janvier 2026
27 janvier 2026
En outre, il ne réfute pas que les docteurs [F] (code client 258), [V] (code client 261), [K] (code client 291), [M] (code client 294), [R] (code client 296), et [U] (code client 299), aux noms desquels
Source officiellecr
6079a8119ba5988459c4bbf4
5 janvier 1984
5 janvier 1984
295, 296, 297, 298, 302 ET 304 ALINEA 4 DU CODE PENAL, DES ARTICLES 268, 550 ALINEA 4 ET 556 DU CODE DE PROCEDURE PENALE ; " EN CE QUE LA COUR D'ASSISES A DECLARE LE DEMANDEUR COUPABLE D'ASSASSINAT
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007964969
6 février 1998
6 février 1998
, 292, 293 et leurs permis modificatifs n° FC 104, 105, 106, ainsi que le permis de construire FC 265 ; 2°) rejette les demandes des associations présentées contre ces permis au tribunal administratif
Source officiellePage 23 sur 2952