du temps consacré à 1'analyse de la comptabilité des établissements.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., qui travaillait en qualité de technicienne chimiste au laboratoire d'analyse

la restitution consécutive de la créance nantie de 1 300 000 USD et de ses fruits, alors, selon le moyen : 1 / que l'affectation de fonds inscrits sur un compte spécial à la garantie d'une dette s'analyse

affirmant, pour refuser de procéder à une évaluation concrète et individualisée de l'indemnisation due à chaque salarié, qu'il n'y a pas lieu pour fixer l'indemnité de procéder individuellement à une analyse

médicales qui exerce une profession distincte; qu'en application de l'article L. 761-1 du Code de la santé publique, les directeurs de laboratoires d'analyses de biologie médicale doivent être titulaires

joints au rapport de la Direction des fraudes, les rapports rédigés par les experts Z... et Langlois démontrent que les vins analysés ont été surchaptalisés ; qu'en outre, le Tokay-Pinot gris présente

société Ellipse fait grief à l'arrêt de reporter au 30 avril 2015 la date de sa cessation des paiements, alors : « 2°/ que les juges du fond ne peuvent statuer par de simples affirmations, sans analyser

principe d'égalité devant la loi résultant de l'article 6 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, dès lors qu'il n'oblige pas l'administration à faire la preuve, au terme d'une analyse

Y..., et toute la procédure subséquente ; "aux motifs qu'une expertise, visant notamment le scellé n 9, aux fins d'analyse ayant pour but d'identifier toute trace d'ADN, a été confiée à M.

Z... s'est vu confier la mission non seulement d'analyser les scellés 12 et 13, mais également de se rendre sur les lieux, d'effectuer toutes analyses utiles des prélèvements saisis et de déterminer les

Ce qui me perturbe c'est qu'il n'y a pas d'analyse profonde me concernant. Je n'ai pas de vrai thérapie profonde.

préparation, de transport et de conservation non seulement de l'aïoli, dans lequel a été relevée la présence de salmonelles, mais encore d'autres produits alimentaires d'origine animale, dont les analyses

contestations au sujet de la représentativité de cet échantillon, de contester celle-ci lorsqu'il est invité par lesdites autorités à acquitter des droits supplémentaires à l'importation à la suite des analyses

31 mars 1995) d'avoir décidé que le licenciement était justifié par une faute grave, alors, selon les moyens, que la cour d'appel s'est fondée sur les seules pièces produites par l'employeur sans analyser

21 mai 1996 et 13 février 1997 ; Attendu que Mme Y... fait grief à l'ordonnance d'avoir rejeté sa contestation, alors, selon le moyen, qu'en bornant sa décision à un simple visa dépourvu de toute analyse

X..., alors, selon le moyen, que le tribunal d'instance qui, pour rejeter la demande dont il était saisi, s'est borné à se référer aux pièces du dossier, sans les analyser, ni même les identifier, n'a

-Y... à leurs torts partagés, d'une part, sans préciser la nature et le contenu des pièces, et sans désigner ni analyser les documents ou les faits sur lesquels la cour d'appel a fondé sa décision, d'autre

conclusions (dites "récapitulatives") reprenant ses précédentes écritures mais invoquant des moyens de défense au fond ; Attendu que pour rejeter la demande de la société Solandis, l'arrêt énonce que l'analyse