de concordance entre l'origine étrangère de la plupart des ouvriers et la consonnance française de leurs patronymes, et, d'autre part, la présence sur le chantier de plusieurs frères, il ne peut être

société APTO et la prise en charge de frais divers, Henri X... conteste avoir fait payer les frais d'entretien de son véhicule Mercedes 300 D par les sociétés, ce qui ressort pourtant des déclarations concordantes

nécessaires et suffisants à sa conviction et qu'aucun supplément d'information n'est utile à la manifestation de la vérité ; que l'existence de charges suffisantes ou simplement d'indices graves et concordants

(assureur du BE GE CE), à Paris (2ème), 14 ) la compagnie La Concorde, société anonyme d'assurances, dont le siège est ... (9ème), 15 ) la compagnie Préservatrice foncière (PFA), dont le siège est

S... coupable de violences volontaires aggravées, se borne à énoncer que, les dépositions de la partie civile et de la jeune enfant du couple qui était présente dans la voiture sont concordantes et crédibles

[D] au titre du tableau n°98 des maladies professionnelles « sciatique par hernie discale L4/L5 ou L5/S1 avec atteinte radiculaire de topologie concordante ». 1° - ALORS QUE l'arrêt du 6 novembre 2020

la chambre de l'instruction, à chacun des stades de la procédure, doit s'assurer que les conditions légales de la détention provisoire sont réunies, et notamment de l'existence d'indices graves ou concordants

[U] en l'absence de respect du délai de consultation passive.

De surcroît, les numéros d’identification de l’accusé de réception concordent avec ceux qui figurent sur le relevé d’information intégral de M. C....

le siège est ... (9ème), 138) de la compagnie d'assurances La Concorde (assureur responsabilité civile du bureau Ecoba), dont le siège est ... (9ème), 148) de la compagnie d'assurances La Concorde

Elle rappelle que l'absence de réserves émises par l'employeur ne vaut pas reconnaissance tacite du caractère professionnel du sinistre allégué par le salarié.

Elle fait valoir qu'il existe une concordance entre les lésions décrites par la déclaration d'accident du travail et celles constatées sur le certificat médical initial.

contraire, indiqué que, bien qu'ayant une fonction auprès du chef de l'Etat roumain, déclaration qu'il a réitérée, il ne bénéficiait d'aucune immunité ni personnelle ni pour son domicile ; que cette absence

ne comportait pas d'éléments suffisamment précis pour délimiter son fonds et qu'aux actes de partages des consorts S... n'étaient annexés que des plans sans définition géométrique des lots ou sans concordance

( ), contrairement aux allégations des parties civiles, il n'était nullement stipulé que la somme de 600 000 francs n'était destinée qu'au paiement de factures postérieures à la date du prêt ; que l'absence

Pour y faire obstacle, il appartient à l'administration, si elle allègue une fraude, d'établir, sur la base d'éléments précis et concordants, que le mariage a été entaché d'une telle fraude, de nature

à l'acheteur à l'égard du vendeur, dès qu'on est convenu de la chose et du prix ; que, pour refuser d'admettre la perfection de la vente immobilière, la cour d'appel s'est fondée sur le défaut de concordance

Z... a noté que l'enfant paraissait absente, le regard vide et a refusé toute nourriture ; qu'elle s'est alors mise à pleurer sans pouvoir être consolée, puis a vomi ; que D... a ensuite été couchée et