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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372471cd58014677415841
12 janvier 2005
12 janvier 2005
X... et Y... d'une part et la SA Les Abeilles du Havre d'autre part et notifié le 21 mai 2002 à cette dernière ; Attendu que par lettre recommandée du 30 juillet 2002, la société Les Abeilles Le Havre
Source officielleChambre Civile
678750b3892c83ef59be59ff
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Sur la garantie de la société ABEILLE IARD ET SANTE Moyens des parties La société Abeille IARD et Santé soutient en premier lieu que la police souscrite par M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
67ef6b0966129746fdd69d9d
3 avril 2025
3 avril 2025
à son égard nulle dès lors qu'elle n'est pas motivée en droit, - débouter la société Abeille de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions à son égard, - condamner la société Abeille au paiement
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6708c039445a086e2bcedea9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Dès lors, la société Abeille immobilier sera tenue aux dépens.
Source officielleChambre 1-3
65aa20bba34ad100085817aa
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Elle a intimé les époux [N] ainsi que la SA Aviva Assurances Abeille Iard et Santé.
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 1
678593daaaacbea0fe68a029
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[D] et la Sa Gan Assurance et de celui conclu entre cette dernière et la Sa Abeille Iard & Santé est parfaitement opposable à la société Otis.
Source officielleChambre Commerciale
672088f3d9b5cc5d4430a132
24 octobre 2024
24 octobre 2024
ABEILLE ROYALE La Société ABEILLE ROYALE, Société par actions simplifiées, dont le siège social est situé [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité
Source officielle3e chambre civile
6690c7510d808eb34e4555e4
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[I] de l'ensemble de ses demandes à l'encontre d'Abeille ; Condamner in solidum Monsieur [I] et son assureur Pacifica ainsi que la société AKTER a relevé et garantir la société Abeille IARD et Santé de
Source officielle4ème Chambre
680c68a3230da8dfaf90c024
25 avril 2025
25 avril 2025
Par conclusions du 3 février 2025 adressées au président de la chambre, les époux [I] ont demandé que leur désistement à l'égard de la société Abeille Iard et Santé soit constaté et les dépens réservés
Source officielle2ème CH - Section 1
660f950da40f8b0008cb7799
4 avril 2024
4 avril 2024
ABEILLE IARD & SANTE ANCIENNEMENT DENOMMÉ AVIVA AS SURANCES C/ S.A.R.L.
Source officielle7ème chambre 1ère section
68681cc54965b5d9df315f8e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La SCI ACM a déclaré divers sinistres auprès de la société ABEILLE IARD & SANTE laquelle a opposé un refus de garantie.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400978_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Un mémoire, produit par la commune de La Roche-l'Abeille le 9 décembre 2024, n’a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre civile
697be2b7cdc6046d472d2255
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Par cette même ordonnance, la SA ABEILLE ASSURANCES HOLDING a été mise hors de cause.
Source officielleTroisième Chambre Civile
6790061251b02779572a591c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
LABEL GAMME a assigné en intervention forcée et en garantie ses deux assureurs, les sociétés SMA et AVIVA ASSURANCES, devenue ABEILLE IARD & SANTE.
Source officielleChambre 1-11 référés
62833c135a52a8057d9917f5
16 mai 2022
16 mai 2022
Par conséquent, la société ABEILLES SANTE n'est pas fondée à invoquer l'irrecevabilité de la demande de M.
Source officiellePremier président
65375f51974d258318454fbf
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Iard et Santé (Abeille).
Source officielle4ème chambre commerciale
68fc5ba7af64986e40f7c5c3
24 octobre 2025
24 octobre 2025
700 du code de procédure civile ; -condamné la société Abeille retraite professionnelle aux dépens.
Source officielle14e chambre
642fb7c9cece1704f5747ac2
6 avril 2023
6 avril 2023
[S] a fait assigner en référé la société ABEILLE IARD & SANTE et la CPAM du Val-de-Marne aux fins d'obtenir principalement de : - condamner la société ABEILLE IARD & SANTE à lui payer une provision complémentaire
Source officielleChambre 1-2
68f1d90a9abd0e067a2193a3
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[L] et régulièrement assuré auprès de la société anonyme (SA) Abeille Iard & Santé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92869
15 octobre 2015
15 octobre 2015
.-87800 LA ROCHE L'ABEILLE représentée par Me Abel-henri PLEINEVERT de la SCP PLEINEVERT D.- PLEINEVERT A. H., avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Florent X...
Source officiellePage 23 sur 376